Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le département des Vosges
Metadata quality:
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Direction Départementale des Territoires des Vosges
Informations
- License
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 5a0ae9c9c751df2ff69a908f
Temporality
- Frequency
- Unknown
- Creation date
- November 14, 2017
- Latest resource update
- October 28, 2020
Geographic dimensions
- Territorial coverage granularity
- Other
Extras
- inspire:resource_identifier
- c1383c62-3f41-421c-a05e-eaab03a36b43http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
- geop:dataset_id
- 35d415eb68805934a0eba39069618c541d0637f6
- inspire:identifier
- fr-120066022-jdd-0484f5ff-dc2e-4671-b18c-3e335469f768
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Permalink
Description
La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département des VOSGES.
Cette ressource présente comme caractéristiques :
- Toutes les communes vosgiennes figurent dans cette table ;
- Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.
Origine
Identification du dernier document d'urbanisme applicable sur la commune concernée.
Organisations partenaires
DDT Vosges
Liens annexes
Files 3
Community resources 0
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Reuses 0
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