Contours Communes France Administrative "Format Admin-Express" avec arrondissements (com-fr-all-wgs84) com-fr-all-wgs84 From Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) Le jeu de données est produit à partir d'Admin-Express de l'IGN. Il s'agit des couches communes en remplaçant les communes avec arrondissements par leurs arrondissements et en reprojetant en WGS84), afin d'avoir une couche unique pour la métropole ainsi que les DOM. Ce jeu de données à pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on July 19, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
Résultats détaillés au DNB From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Ce jeu de données présente les résultats au Diplôme National du Brevet, en les détaillant par âge, série et sexe. Le DNB sanctionne la formation secondaire au terme des classes de troisième. Il atteste de la maîtrise des compétences du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on April 10, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 2 favorites
DGDDI - Marchés publics d'un montant supérieur à 20.000 euros hors taxes From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Depuis 2015, les données en open data sur les marchés publics de l'État, dont ceux de la douane, sont publiées par la direction des achats de l’État et accessibles à l'adresse https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/marches-publics-conclus-recenses-sur-la-plateforme-des-achats-de-letat/ Pour les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on March 4, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
Base de donnée PAS (prêt à l’accession sociale). (PAS) PAS From Ministère de la Cohésion des territoires La base des prêts PAS (prêt à l’accession sociale garanti par l’Etat) recense depuis 1993 les données relatives aux opérations financées par le biais des prêts PAS. Ces données sont transmises par les organismes de crédits qui le distribuent dans le cadre d’une convention avec l’État et la SGFGAS… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on April 22, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 4 favorites
Questions-Réponses de l'Assemblée nationale From Premier ministre Les questions et les réponses aux questions posées par les députés à l'Assemblée nationale publiées au Journal officiel sont mises à disposition par la DILA au format XML. Le schéma XSD et un document explicatif vous sont fournis. L'Assemblée nationale est productrice de ces données. Pour accéder… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire (ORT) ORT From Ministère de la Cohésion des territoires Veuillez retrouver la liste des communes ayant signé des opérations de revitalisation de territoire (ORT) au format CSV. Description des colonnes : - commune : la commune signataire d'une convention ORT, epci : établissements publics de coopération intercommunale, insee_dep : code INSEE du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 3 favorites
Open Bio: base complète sur les dépenses de biologie médicale interrégimes From Caisse nationale de l'assurance maladie Ce jeu de données provient d’un service public certifié L’offre de données Open Bio est constituée d’un ensemble de bases annuelles, portant sur la consommation d’actes de biologie médicale en 2014 à 2022. Elle fournit des informations complémentaires au fichier BiolAM. Toutes les données sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on March 25, 2024 License Not Specified 0 reuses 2 favorites
Inserjeunes Apprentissage par centre de formation d'apprentis (CFA) From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Ces données sont issues du système d'information DEPP/DARES InserJeunes et rendent compte du devenir des apprentis inscrits en année terminale d'une formation professionnelle de niveau 3 à 5, y compris agricole, dispensée dans les centres de formation d'apprentis (CFA) Les indicateurs issus… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 10, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 2 favorites
Base de données éco-PTZ (éco-prêt à taux zéro) (ecoPTZ) ecoPTZ From Ministère de la Cohésion des territoires La base des éco-prêts à taux zéro recense depuis 2009 les données relatives aux opérations financées par des éco-prêts à taux zéro. Ces données, obtenues dans la cadre de la distribution de ces prêts subventionnés par l’État, sont transmises par les organismes de crédits qui le distribuent dans le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on April 12, 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
Données concernant la prestation de compensation du handicap (PCH) et de l’allocation compensatrice tierce personne (ACTP) From Ministère des Solidarités et de la Santé Source : DREES Depuis 2006, dans le cadre des enquêtes annuelles et trimestrielles, la Drees recueille des données sur les bénéficiaires de la PCH et de l’ACTP. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on September 4, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020) From Haute Autorité de santé (HAS) La certification déclinée dans sa version V2014 est une appréciation globale et indépendante de l’établissement de santé afin de favoriser l’amélioration continue de la prise en charge des patients. Elle s'attache plus particulièrement à évaluer la capacité de l'établissement à identifier et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on February 5, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
Données disponibles sur la morbidité hospitalière From Ministère des Solidarités et de la Santé Source : DREES La morbidité d’une population se définit comme étant le « nombre de personnes malades ou le nombre de cas de maladies dans une population déterminée, à un moment donné ». Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on July 1, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
liste des massifs forestiers classés en forêts de protection From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation Liste des forêts classées sous un régime de protection : données départementales , libellés, surfaces et statut (public, privé) Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 18, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
Les moyens consacrés à la R&D : Les administrations et les entreprises From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les administrations et les entreprises. Ces moyens sont ventilés par zone géographique, année, type d'organisme et type de personnel. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on December 16, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
Logiciels d'aide à la prescription certifiés From Haute Autorité de santé (HAS) La loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie charge la HAS d’établir une procédure de certification des Logiciels d’Aide à la Prescription (LAP). Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité français d’accréditation… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on August 27, 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) From Cerema (Pôle "Mobilité") La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données de Banatic et de l'Insee pour les communes nouvelles. Elle est ensuite consolidée par une enquête menée auprès des Directions Départementales des Territoires (DDT) et des Directions Régionales… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated 1 week ago Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 4 favorites
Annuaire des exploitations de « Haute Valeur Environnementale » From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation La haute valeur environnementale (HVE) La Haute Valeur Environnementale (HVE) correspond au 3e niveau, le plus élevé, de la certification environnementale des exploitations agricoles. Depuis février 2012, date de mise en œuvre du dispositif, le nombre d'exploitations certifiées augmente chaque… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 2 favorites
Les études et investissements dans l'industrie pour protéger l'environnement From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee) L'objectif de l'enquête sur les études et les investissements pour protéger l'environnement (Antipol) est d'actualiser la connaissance sur le montant et la nature des études, des investissements (tous les ans), et des dépenses courantes (tous les trois ans) pour protéger l'environnement. Le jeux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Organigramme du SGAE From Premier ministre Organigramme du Secrétariat général des affaires européennes Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 25, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Distributeurs et applicateurs de produits phyto-pharmaceutiques agréés From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation nom et description provisoire, en attente validation du bureau métier. Le fichier « Distributeurs et applicateurs de produits phyto-pharmaceutiques agréés » fait le lien entre l’établissement agréé, le dossier d’agrément,, son adresse, son siège social, etc… Ce fichier est mis à jour à partir du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on January 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 5 favorites