Friches industrielles présumées, à potentiel pour l’installation photovoltaïque au sol dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 91940500Les installations photovoltaïques au sol, aussi appelées parcs photovoltaïques au sol, ou centrales solaires, sont des champs de panneaux photovoltaïques fixés sur des supports installés sur des terr…
Périmètre des gestionnaires des réseaux d'irrigation sur le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 91233000Les réseaux d'irrigation sont gérés principalement par des associations syndicales autorisées (ASA) ou des associations syndicales constituées d’office (ASCO). Ces groupements de propriétaires sont …
Point de côte PHE de la crue de référence du vallat des Eysarettes sur la commune de Ventabren - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 91242200"La côte altimétrique représente le niveau d’eau atteint par la crue de référence sur la commune de Ventabren. Elle est référencée par rapport au nivellement général de la France, et est exprimée en…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Ventabren - Bouches-du-Rhone - 13DDTM19850080 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 90825800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Lambesc - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19980095 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 90223900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Emprise de la zone inondable par une crue exceptionnelle du bassin versant de la Cadière – Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 89629000"Contours de la zone inondable par une crue exceptionnelle (QExp) sur la Cadière. Le bassin versant de la Cadière s’étend depuis le plateau calcaire de l’Arbois jusqu’à l’étang de Berre sur une supe…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Meyreuil - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050008 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 89829800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Vitrolles -Bouches-du-Rhône - 132DDTM20160162 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 89632400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Aléa inondation pour la crue de référence du bassin versant de la Cadière – Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 89434800Zones exposées à un aléa inondation par la crue de référence (Qref) sur la Cadière, utilisées pour la définition du zonage réglementaire des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRI).
Territoires urbanisés (traitement BDTOPO2021) sur les communes des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 11 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 88927600Cette donnée issus d'un traitement BDTOPO 2021, correspond aux territoires urbanisés du département des Bouches-du-Rhône avec un découpage communal.
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Gréasque dans les Bouches-du-Rhône (lignite)/carrières souterraines (pierre à ciment) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 7 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 88812300La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Zone réglementée du PPRT "LAVERA" sur la commune de Martigues - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 24 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 88723800Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels et Prévisibles de la commune de Peynier - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050016 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 88729200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Surface en eau artificielle, à potentiel pour le photovoltaïque flottant dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 88633800Une installation photovoltaïque flottante est une installation de production d’énergie solaire installée sur un plan d’eau naturel ou artificiel permettant de générer de l’électricité grâce à des cel…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune des Pennes Mirabeau - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100029 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 89231800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Canaux d'irrigation et d'assainissement dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 88623800Réseaux d'hydraulique agricole des gestionnaires sous la tutelle du Préfet des Bouches-du-Rhône : Associations syndicales autorisées (ASA) ou Associations syndicales constituées d’office (ASCO). Les…
Sentier du Littoral dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 26 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 88129900Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du littoral. Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Berre-l'Etang - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20220035 (INONDATION ARC) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 7 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 88034600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Les Autorités Organisatrices de la Mobilité dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 4 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 87742600L'ancienne Autorité Organisatrice de Transport Urbain (AOTU) est devenue Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM), depuis l'adoption de la loi Nouvelle Organisation Territoriale de la République (…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles - de la commune de Barbentane - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110133 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 17 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 86625900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
