Zonage indicatif de soumission à autorisation de défrichement dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K51500Forêts des particuliers intégrées à un massif dont la superficie est supérieure à un seuil de 4 hectares, forêts domaniales et forêts des collectivités (articles L.311-1, L.311-2, L.312-1 du code for…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Gemenos - Bouches-du-Rhône - 13DDTM2000122 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K57700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Les zones humides sur le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K44500Les zones humides sont des régions où l’eau est le principal facteur déterminant l’environnement et la vie végétale et animale associée. On les trouve là où la nappe phréatique affleure ou est proche…
Aléa inondation pour la crue de référence de l’Arc – Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K26200Zones exposées à un aléa inondation par la crue de référence (Qref) sur l’ensemble de bassin versant de l’Arc, utilisées pour la définition du zonage réglementaire des PPR inondation. La carte d'aléa…
Zonage des massifs forestiers exposés aux risques d'incendies dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 4 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K36600Au sens de l'arrêté ministériel bois et forêts exposés au risque d'incendie au titre des articles L. 132-1 et L. 133-1 du code forestier, on entend par massifs exposés aux risques d'incendies, les te…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Carnoux - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100026 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Naturels Mouvement Terrain (PPRMVT) dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K49900Table assemblée relative au PPR Mouvement de terrain (MT), Séisme (S) et Séisme Mouvement de Terrain (SMVT). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-…
Zone réglementée du PPRT "FOS EST" sur la commune de Fos-sur-mer - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K31600Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Quartiers Politiques de la Ville (QPV) des EPCI des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 12 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K45700Périmètre des quartiers politique de la ville (QPV) dans le département des Bouches-du-Rhône élargi aux communes de Pertuis et Saint Zacharie (communes de la métropole Aix-Marseille-Provence). Agenc…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Pelissanne - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850097 ( INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K31700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Cabriès - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20220036 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K34000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRT "POLE PETROCHIMIE DE BERRE" sur la commune de Berre l'Etang - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K30300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Localisation des unités de méthanisation dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 9 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K44500La méthanisation est un processus biologique qui permet de produire du biogaz (méthane) généré par les biodéchets et de l’utiliser comme source d’énergie avec un retour au sol du digestat (résidu de …
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 5 nov. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 1K41300Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métrop…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Bouc-Bel-Air - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20190180 (PPR INONDATION du bassin versant de la Jouïne et du Grand Vallat) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 7 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K31800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Aix-en-Provence - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19980047 (MOUVEMENT DE TERRAIN - CARRIERES SOUTERRAINES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K29100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRT "FOS OUEST" sur la commune de Fos-sur-mer - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K39300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Chateauneuf le Rouge - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050003 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K37400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Côte des plus hautes eaux (PHE) pour la crue de référence de l’Huveaune (points échantillonnés) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K49700Cote altimétrique des plus hautes eaux de la crue centennale de l’Huveaune et affluents. Cette donnée retranscrit un semi de point échantillonné.
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Vauvenargues - Bouches-du-Rhone - 13DDTM19950143 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K62400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
