Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2921800Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) sont définis par arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE)" dans le…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Saint-Andiol - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110108 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 291400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers (Lignite) sur la commune de Mimet dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 286800La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques naturels et prévisibles de la commune de Peypin - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20190175 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERE SOUTERRAINE DE PIERRE A CIMENT) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 282600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels de la commune de Meyrargues - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20070156 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 273800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Rousset - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050013 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 270700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Aubagne - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19980050 ( MOUVEMENT DE TERRAIN - CARRIERES SOUTERRAINES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 265900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendie de Forêt de la commune de Carnoux - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110088 (INCENDIE DE FORET) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2501000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRT "autour du dépôt de munitions" sur les communes de Miramas et d'Istres - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 248200Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Parcs photovoltaïques autorisés dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 13 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2441300Localisation des projets photovoltaïques au sol faisant l'objet d'un permis de construire délivré par le préfet de département. On distingue différents types d'installations photovoltaïques : Centr…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Vernègues - Bouches-du-Rhone - 13DDTM19850081 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2361000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Nove - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110105 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 234800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Point de côte de la crue de référence des Aygalades – Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 163200Côte altimétrique des plus hautes eaux de la crue centennale.
Aléa centennal des Aygalades - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 141300Emprise de la zone inondable par une crue centennale des Aygalades
Aléa résiduel des Aygalades - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 136300Emprise de la zone inondable par une crue exceptionnelle du bassin versant des Aygalades. Le cours d’eau des Aygalades est un fleuve côtier comprenant de nombreux affluents (Plombières, Bédoule, Car…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Belcodène- Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230002 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 0000La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Bande Littorale des 300 mètres relative à la baignade et à la circulation des engins nautiques - Bouches-du-rhone Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 0000Zone ou s'exerce la police du maire concernant la baignade et la circulation des engins nautiques. Voir Code Général des Collectivités Territoriales.
Document cadre relatif aux surfaces agricoles, naturelles et forestières retenues pour l'installation photovoltaïques au sol - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 0000Terres incultes ou non exploitées susceptibles d’accueillir des projets photovoltaïques sur le territoire des Bouches-du-Rhône. Le document-cadre identifie les secteurs naturels, agricoles ou foresti…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Trets dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230003 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 0000La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
