Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la basse vallée de la Durance sur la commune de Jouques - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110114 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 54020800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Belcodène - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20020149 (MOUVEMENT DE TERRAIN - CARRIERES SOUTERRAINES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 52520400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels de la basse vallée de la Durance sur la commune de Sénas - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110107 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 17 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 52123300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementé du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Ventabren - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20160167 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 51323500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Grans - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850083 (SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 51132100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la basse vallée de la Durance sur la commune de Saint-Estève-Janson - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110116 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 17 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 51022200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 50820600La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Roquevaire - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19970071 (MOUVEMENT DE TERRAIN - CARRIERES SOUTERRAINES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 50721500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRT "TOTAL RAFFINERIE DE PROVENCE" sur la commune de Chateauneuf-les-Martigues - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 49924300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Peynier - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20020148 (MOUVEMENT DE TERRAIN - CARRIERES SOUTERRAINES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 49728300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Plan d'Orgon - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110104 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 17 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 49422200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre des opérations de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 490700Ce jeu de données concerne le périmètre des quatre opérations de requalification des copropriétés privées dégradées d’intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille, entrée en vigueur par décret le 24 déce…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Port-de-Bouc - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050010 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48923400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévision des Risques Naturels Prévisibles de la basse vallée de la Durance sur la commune de La Roque-d'Anthéron - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110112 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 48229100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune du Tholonet - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100036 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 47921300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage des communes éligibles au dispositif d'aide à la protection des troupeaux contre les prédateurs dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 12 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 47825700Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ru…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Lamanon - Bouches-du-Rhône 13DDTM20000060 ( MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 47622500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Sausset-les-Pins - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050015 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 47324000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Incendie de forêt de la commune de Saint-Chamas - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20210005 - (INCENDIE DE FORET) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4772500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Les Bassins miniers dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 12 avr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 44821000Compte tenu de la nature des travaux souterrains réalisés sur le bassin houiller dans son ensemble, plusieurs types de mouvements de terrain peuvent être identifiés, il s'agit de : . l’effondrement :…
