Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône DDT 13

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Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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280 jeux de données

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille (PPRI - Huveaune) - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20030120 (INONDATION)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le Feb 23, 2022
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Incendie de forêt de la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110042 - (INCENDIE DE FORET)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le Jul 20, 2021
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20030182 (PPR INONDATION DES AYGALADES)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le Apr 30, 2021
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône- 13DDT20050007 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)
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Mis à jour le Oct 8, 2019
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Itinéraires de circulation des transports exceptionnels dans les Bouches-du-Rhône
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Mis à jour le Apr 23, 2025
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Tronçons routiers participant à la définition du réseau départemental de circulation des transports exceptionnels. Des prescriptions générales applicables à la circulation des convois de transports e…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20000064 (MOUVEMENT DE TERRAIN - CARRIERES SOUTERRAINES)
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Mis à jour le Apr 30, 2026
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Massifs forestiers dans les Bouches-du-Rhône
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Mis à jour le Feb 14, 2023
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Délimitation des massifs forestiers dans lesquels la présence des personnes et les travaux à proximités sont réglementés (arrêté préfectoral n° 13-2018-05-28-005 du 28 mai 2018) pour la période du 1e…
Zones d'accueil du Public en Forêt (ZAPEF) dans les Bouches-du-Rhône
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Mis à jour le May 12, 2026
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Une ZAPEF est un site situé en forêt ou en zone d'interface habitat / forêt, qui est spécifiquement et scrupuleusement mis en sécurité vis-à-vis du risque d'incendie de forêt (induit et subi), afin d…
Cote des plus hautes eaux (PHE) pour la crue de référence de l’Huveaune (profils en travers).
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Mis à jour le Nov 8, 2022
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"Cote altimétrique des plus hautes eaux de la crue centennale de l’Huveaune et affluents. Cette donnée retranscrit des profils en travers et correspond aux phe affluent secondaires règlementées de la…
Délimitation des espaces exposés aux risques incendies de forêt (Zone d'application de la réglementation du débroussaillement) dans le département des Bouches-du-Rhône
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Mis à jour le Jun 4, 2025
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Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002. Ces zones sont délimitées lors de l'élaboration du plan de pro…
Périmètre des Zones Agricoles Protégées (ZAP) dans le département des Bouches-du-Rhône
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Mis à jour le Feb 12, 2026
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La zone Agricole Protégée (ZAP) est un outil qui permet de protéger durablement la vocation agricole de certains espaces et de les soustraire à la pression de l’urbanisation. En quelques phrases : La…
Périmètre des quartiers de politique de la ville (QPV) en vigueur au 1er janvier 2024 - Bouches-du-Rhône
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Mis à jour le May 27, 2026
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Pour s'adapter à l'évolution des territoires, une actualisation de la géographie prioritaire a été menée dans l'esprit de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de 2014. La géo…
Zones Urbaines Sensibles (ZUS) dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le Jun 4, 2020
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La loi n° 95-115 du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire (3 de l'article 42, modifié par l’article 2 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996) définit les …
Les cantons au sens de l'INSEE dans les Bouches-du-Rhône
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Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général.Les cantons ont été créés, comme les départ…
Document des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour 28 days ago
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones Franches Urbaines (ZFU) dans le département des Bouches-du-Rhône
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Mis à jour le Jun 4, 2020
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Les zones franches urbaines (ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. Ils ont été définis à partir des critères suivants : \- taux …
Zonage indicatif de soumission à autorisation de défrichement dans les Bouches-du-Rhône
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Mis à jour le Aug 22, 2023
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Forêts des particuliers intégrées à un massif dont la superficie est supérieure à un seuil de 4 hectares, forêts domaniales et forêts des collectivités (articles L.311-1, L.311-2, L.312-1 du code for…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Chateauneuf le Rouge - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050003 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le Aug 8, 2024
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Identification des Cours d'eau IOTA (Installation Ouvrage et Travaux d'Aménagement) dans le département des Bouches-du-Rhône
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Mis à jour le Feb 21, 2023
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Le code de l' Environnement, L215-7-1 définit un cours d'Eau par son lit naturel, sa source présentant un débit suffisant la majeur partie de l'année, et son écoulement ne pouvant être permanent comp…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Rognes - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850069 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le Aug 8, 2024
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…