Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Incendie de forêt de la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110042 - (INCENDIE DE FORET) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K53901Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille (PPRI - Huveaune) - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20030120 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K50401Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20030182 (PPR INONDATION DES AYGALADES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 30 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K40901Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône- 13DDT20050007 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K74701Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Itinéraires de circulation des transports exceptionnels dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K25701Tronçons routiers participant à la définition du réseau départemental de circulation des transports exceptionnels. Des prescriptions générales applicables à la circulation des convois de transports e…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20000064 (MOUVEMENT DE TERRAIN - CARRIERES SOUTERRAINES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 59328301Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Massifs forestiers dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K71800Délimitation des massifs forestiers dans lesquels la présence des personnes et les travaux à proximités sont réglementés (arrêté préfectoral n° 13-2018-05-28-005 du 28 mai 2018) pour la période du 1e…
Zones d'accueil du Public en Forêt (ZAPEF) dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K38400Une ZAPEF est un site situé en forêt ou en zone d'interface habitat / forêt, qui est spécifiquement et scrupuleusement mis en sécurité vis-à-vis du risque d'incendie de forêt (induit et subi), afin d…
Cote des plus hautes eaux (PHE) pour la crue de référence de l’Huveaune (profils en travers). Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K58500"Cote altimétrique des plus hautes eaux de la crue centennale de l’Huveaune et affluents. Cette donnée retranscrit des profils en travers et correspond aux phe affluent secondaires règlementées de la…
Délimitation des espaces exposés aux risques incendies de forêt (Zone d'application de la réglementation du débroussaillement) dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 4 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K64600Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002. Ces zones sont délimitées lors de l'élaboration du plan de pro…
Périmètre des Zones Agricoles Protégées (ZAP) dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K83300La zone Agricole Protégée (ZAP) est un outil qui permet de protéger durablement la vocation agricole de certains espaces et de les soustraire à la pression de l’urbanisation. En quelques phrases : La…
Périmètre des quartiers de politique de la ville (QPV) en vigueur au 1er janvier 2024 - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 25 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K53400Pour s'adapter à l'évolution des territoires, une actualisation de la géographie prioritaire a été menée dans l'esprit de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de 2014. La géo…
Les cantons au sens de l'INSEE dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K47900Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général.Les cantons ont été créés, comme les départ…
Zones Urbaines Sensibles (ZUS) dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 4 juin 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K64300La loi n° 95-115 du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire (3 de l'article 42, modifié par l’article 2 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996) définit les …
Document des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K50100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones Franches Urbaines (ZFU) dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 4 juin 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K39200Les zones franches urbaines (ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. Ils ont été définis à partir des critères suivants : \- taux …
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Rognes - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850069 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Etat des lieux des structures labellisées "France Service" dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 1K35000Table ponctuelle des structures labellisées "France Service" implantées dans le département. L’objectif de ces structures est d'apporter un meilleur service afin de répondre de façon plus satisfaisa…
Identification des Cours d'eau IOTA (Installation Ouvrage et Travaux d'Aménagement) dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 21 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K65300Le code de l' Environnement, L215-7-1 définit un cours d'Eau par son lit naturel, sa source présentant un débit suffisant la majeur partie de l'année, et son écoulement ne pouvant être permanent comp…
Zone réglementée du PPRT "MILITAIRE" sur la commune de Fontvieille - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K27700Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
