Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Trets - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050017 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K59200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Aix-en-Provence - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19930136 (PPR INONDATION de l'Arc et ses affluents) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 26 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K12800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Quartiers PNRQAD (Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés) dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 4 juin 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K33100Périmètre des quartiers faisant l’objet d’un Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) dans le département des Bouches-du-Rhône. Le Programme National de Requalif…
Zone réglementée du Plan de prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune du Rove - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19950072 (MOUVEMENT DE TERRAIN - AFFAISSEMENTS ET EFFONDREMENTS LIES AUX CAVITES SOUTERRAINES (HORS MINES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K48800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Quartiers NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain) des EPCI des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 11 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41600Périmètre des quartiers politique de la ville (QPV) faisant partie du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) dans le département des Bouches-du-Rhône élargi aux communes de Pertu…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Martigues - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100027 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K26100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRT " SERVICE NATIONAL des OLEODUCS INTERALLIES (SNOI)" sur la commune de Port-de-Bouc- Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 16 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K26800Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Chateaurenard - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110106 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 1 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K28600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Etat d'avancement de l'élaboration des Plans Locaux de l'Urbanisme (PLU) dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 août 2025Métadonnées :Bon(67 %) 1K34300Ces données décrivent l'avancement des élaborations de PLU (élaboration ou révision générale) dans le département des Bouches-du-Rhône. Les champs disponibles sont les suivants : NOM\_COMM : nom de…
Type de risque traités dans un PPRN multirisque - département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K8300Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par l…
Principaux canaux d'irrigation, à potentiel pour les ombrières photovoltaïques dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K32200La loi du 10 mars 2023 portant accélération des énergies renouvelables (EnR) dispose que les communes identifient des zones d’accélération pour l’implantation d’installations de production d’énergies…
Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention du Risque Incendie de Forêt dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K37900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêt de la commune d'Auriol - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110040 (INCENDIE DE FORET) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K30600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisbles de la commune de Velaux - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100037 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K33000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Pévisibles de la commune de la Fare Les Oliviers - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19860056 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K24700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de prévention des Risques naturels et prévisibles de la commune de Martigues - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19950084 (CARRIERES SOUTERRAINES DE GYPSE)) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 3 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K9100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Prévisibles de la commune de Grans - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850094 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 24 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K36800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels de la commune d'Auriol - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850018 (MOUVEMENT DE TERRAIN - CHUTES DE BLOCS, GLISSE) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 21 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K26700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 15 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K39200En complément de l’Opah classique, il existe une gamme d’Opah thématiques pour des problèmes d’habitat spécifiques : Opah renouvellement urbain (RU) ; Opah revitalisation rurale (RR), Opah copropriét…
Les Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Technologiques dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 99433000Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
