Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône DDT 13

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Jeux de données de l'organisation

274 résultats

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Eyguières - Bouches-du-Rhône Inondation - 13DDTM19960093 (INONDATION)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 7 oct. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
762
238
0
0
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune des Pennes Mirabeau - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100029 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 14 oct. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
760
318
0
0
Catégories piscicoles des cours d'eau dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 26 mai 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
754
397
0
0
Zone réglementée du PPRT " SOCIETE STOGAZ" sur la commune de Marignane - Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 18 mars 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
752
290
0
0
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Venelles - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100038 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 8 août 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
747
285
0
0
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la basse vallée de la Durance sur la commune du Puy-Sainte-Réparade - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110111 (INONDATION)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 17 oct. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
747
224
0
0
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'incendie de forêt de la commune de Roquevaire - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20120045 (INCENDIE DE FORET)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 15 oct. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
746
214
0
0
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Rognonas- Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110102 (INONDATION)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 14 oct. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
749
208
0
0
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Gémenos - Bouches-du-Rhône - 13DDTM2016160163 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 8 août 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
743
199
0
0
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels et Prévisibles de la commune d'Aix-en-Provence - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050001 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 8 août 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
739
223
0
0
Document PPR Naturel sur le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 26 janv. 2019
Métadonnées :
Bon(78 %)
735
127
0
0
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisbles de la commune de Lançon de Provence - Bouches-du-Rhône -13DDTM19850062 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 8 août 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
734
337
0
0
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Alleins - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850049 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 13 oct. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
732
213
0
0
Règlements Locaux de Publicité applicables dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 22 août 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
731
297
0
0
Etat d'avancement des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux (PLUi) dans les Bouches-du-Rhône.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 22 août 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
730
263
0
0
Zone réglementée du PPRT "EPC FRANCE" sur la commune de Saint-Martin de Crau - Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 18 mars 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
729
319
0
0
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Cadolive - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20190174 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE ET CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 19 mai 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
726
352
0
0
Périmètre des gestionnaires des réseaux d'assainissement agricole dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 19 mars 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
717
313
0
0
Zone réglementée du PLan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Belcodène - Bouches-du-Rhône - 13DDTM1320160158 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 8 août 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
716
223
0
0
Zone réglementée du PPRT "LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE (LBSF)" sur la commune de Berre l'Etang - Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Mis à jour le 18 mars 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
715
312
0
0