Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la basse vallée de la Durance sur la commune de Saint-Paul-Les-Durance - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110119 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 17 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 86623300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Concession du Domaine Publique Maritime (DPM) attribuée au Parc Marin de la Côte Bleue (PMCB)- Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 86533600Attribuée par Arrêté Préfectoral du 15/12/2003, pour une durée de 30 ans. Elle correspond à la zone d’intervention du Parc Marin sur l’ensemble du territoire maritime de la Côte Bleue situé entre la …
Zones d'activités aquacoles marines dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 13 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 86317400L'aquaculture désigne toutes les activités de production animale ou végétale en milieu aquatique. ... Ce secteur d'activité comprend notamment la conchyliculture, l'ostréiculture, la mytiliculture et…
Point de côte de la crue de référence de l’Arc – Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 86216000La côte altimétrique représente le niveau d’eau atteint par la crue de référence de l’Arc. Elle est référencée par rapport au nivellement général de la France, et est exprimée en mètre.
Catégories piscicoles des cours d'eau dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 26 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 86140700Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Eyguières - Bouches-du-Rhône Inondation - 13DDTM19960093 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 86131400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Alleins - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850049 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 85621300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels et Prévisibles de la commune d'Aix-en-Provence - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050001 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 85424000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Gémenos - Bouches-du-Rhône - 13DDTM2016160163 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 85120300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document PPR Naturel sur le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 26 janv. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 83913100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la basse vallée de la Durance sur la commune du Puy-Sainte-Réparade - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110111 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 17 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 82924300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Rognonas- Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110102 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 82720800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRT " SOCIETE STOGAZ" sur la commune de Marignane - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 82329000Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Règlements Locaux de Publicité applicables dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 82130600Document de planification de l'affichage publicitaire sur le territoire communal ou intercommunal, un règlement local de publicité (RLP) permet d'adapter la réglementation nationale aux spécificités …
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'incendie de forêt de la commune de Roquevaire - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20120045 (INCENDIE DE FORET) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 15 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 82024300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Etat d'avancement des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux (PLUi) dans les Bouches-du-Rhône. Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 82030800Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes d'avancement et d'opposabilité. Une procédure d'urbanisme dure en moyenne trois ans…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de la Barben - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850052 (SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 21 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 81933100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Venelles - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100038 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 81528800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tâche Urbaine - département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 80222400La tâche urbaine 2019 du département des Bouches-du-Rhône a été générée à partir des tables du bâti de la BD TOPO 2019.
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisbles de la commune de Lançon de Provence - Bouches-du-Rhône -13DDTM19850062 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 80040100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
