Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de la Destrousse - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20160165 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 79221100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Principaux canaux d’amenée d’eau (à ciel ouvert), à potentiel pour les ombrières photovoltaïques dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 79134800Les zones à potentiel ombrières photovoltaïques sur canaux correspondent aux ouvrages principaux et à ciel ouvert de l’est du Département (canaux EDF, de Marseille, de Provence …). La loi du 10 mars…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Salon de Provence - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850140 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 20 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 78925000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Carrières à potentiel pour l’installation photovoltaïque au sol dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 78838500Carrières extraites du Mode d’Occupation des Sols de la Métropole Aix Marseille Provence (MOS AMP 2017), hors zones à exclure pour l’implantation de parcs photovoltaïques au sol. Le MOS AMP permet d…
Zone réglementée du PPRT "LYONDELLBASELL SERVICES FRANCE (LBSF)" sur la commune de Berre l'Etang - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 78733100Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Saint-Cannat - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850073 (SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 78632500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre des gestionnaires des réseaux d'assainissement agricole dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 78331400Les réseaux d'assainissement agricole sont gérés principalement par des associations syndicales autorisées (ASA) ou des associations syndicales constituées d’office (ASCO). Ces groupements de propri…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Cadolive - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20190174 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE ET CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 78236000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Peypin - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20160172 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 77719600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRT "EPC FRANCE" sur la commune de Saint-Martin de Crau - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 77534100Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Fuveau dans les Bouches-du-Rhône (RISQUE MINIER DE LIGNITE) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 76235500La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Zone réglementée du PLan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Belcodène - Bouches-du-Rhône - 13DDTM1320160158 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 76022500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Abords du réseau routier à grande circulation (RGC), à potentiel pour l’installation photovoltaïque au sol dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 75834500Les installations photovoltaïques au sol, aussi appelées parcs photovoltaïques au sol, ou centrales solaires, sont des champs de panneaux photovoltaïques fixés sur des supports installés sur des terr…
Zone réglementée des Plans de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune des Saintes-Marie-de-la-Mer - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20120123 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 75626600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Secteurs hydrographiques de gestion de la sécheresse dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 75632900Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d’étiage, le préfet peut être amené à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l’eau en ap…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Allauch - Bouches-du-Rhône- 13DDTM20100020 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 75322300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Unités de gestion cynégétiques dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 27 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 75331600Les unités de gestion cynégétiques sont définies dans le Schéma Départemental de Gestion Cynégétique approuvé par arrêté préfectoral pour la période 2023 à 2029. Le schéma départemental de gestion c…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Jouques - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20040139 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 74925000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Saint-Victoret - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19990099 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 74825100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Eguilles - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850055 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 21 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 74718100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
