Parkings de plus de 1500 mètres carrés, à potentiel pour les ombrières photovoltaïques dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 6 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 99636900La loi d’accélération des ENR impose l’implantation d’ombrières photovoltaïques pour les parcs de stationnement extérieurs existants au 1er juillet 2023 d’une superficie supérieure à 1 500 m² sur au …
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Allauch- Bouches-du-Rhône - 13DDTM20180181 (PPR INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 28 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 99422800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Partie des cours d'eau abritant des zones de frayères dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 99437900Inventaire des parties de cours d'eau susceptibles d'abriter des zones de frayères pour la faune piscicole dans le département au sens de l'article 432.1.1 du Code de l'environnement, (frayères d’Apr…
Document PPR Technologique sur le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 1 janv. 2021Métadonnées :Bon(78 %) 97925800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendie de forêt de la commune des Pennes-Mirabeau- Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110043 (INCENDIE DE FORET) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 97838500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Aléa induit dans le département des Bouches-du-rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 12 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 97336800L’aléa induit traduit la probabilité que se déclare, en un point du territoire, un incendie de forêt d’une ampleur donnée. C'est donc celui auquel est exposé un massif forestier du fait de la présenc…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune du Puy Sainte-Réparade - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100032 ( RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 96637500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Pland de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Gignac-la-Nerthe - Bouches-du-Rhône -13DDTM20050146 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 96630000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Rognac - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050011 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 96432400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Tarascon - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20080137 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 96330200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Simiane Collongue - Bouches-du-Rhône - 13DDT19980141 ( MOUVEMENT DE TERRAIN - CARRIERES SOUTERRAINES / Gypse) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 96230900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune d'Arles - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20000134 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 95033200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones rédhibitoires (à exclure) pour l'installation photovoltaïque au sol ou flottante dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 94535400Les installations photovoltaïques au sol, aussi appelées parcs photovoltaïques au sol, ou centrales solaires, sont des champs de panneaux photovoltaïques fixés sur des supports installés sur des terr…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la ville de Boulbon - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20080132 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 93627500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de la Bouilladisse dans les Bouches-du-Rhône (lignite)/carrières souterraines (pierre à ciment) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 7 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 92535600La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 92435700La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux nuisibles, en vue de leur destruction. Le préfet décide par arrêté des destructions collectives d'animaux nuisibles. Il nomme, pour un…
Zone réglementée du PPRT "SOCIETE ARCELOR MITTAL MEDITERANNEE" sur la commune de Fos-Sur-Mer - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 92423600Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zone réglementée du PPRT "SOCIETE ARKEMA" sur la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 92228300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Auriol - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20180178 (PPR INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 2 juin 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 92425300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Abords des routes liés à la loi Barnier dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 91737500Bande d'inconstructibilité de part et d'autres des Routes à Grande Circulation. En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent…
