zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Gardanne - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20160166 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 44520200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Marignane - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20220039 ( INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4371600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la basse vallée de la Durance sur la commune de Peyrolles-en-Provence - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110117 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 17 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 41921100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
L_TERRITOIRE_URBANISE_MOS17_S_013 Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 21 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 40424000Cette donnée issus du MOS Métropolitain de 2017, correspond aux territoires urbanisés du département des Bouches-du-Rhône avec un découpage communal.
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Septème_Les_Vallons - Bouches-du-Rhône - 13DDTM120210004 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 40317800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Cabries - Bouches-du-Rhône - 13DDTM200500002 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 39221100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Velaux - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20000078 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 39230400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Roquevaire - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050012 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 37824600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Aurons - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850051 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 21 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 37330500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Allauch - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19980048 ( MOUVEMENT DE TERRAIN - CARRIERES SOUTERRAINES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 28 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 37126400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Simiane-Collongue - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20220037 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3711000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles -13DDTM20160160 de la commune de Cadolive - Bouches-du-Rhône ( RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 35621200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Programme d'Interêt Général (PIG) en vigueur sur le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 356700Le programme d'intérêt général (PIG) constitue l'un des outils dont dispose l'État pour garantir la réalisation de projets présentant un caractère d'utilité publique. Le projet d'intérêt général (PIG…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Gémenos - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20010057 (MOUVEMENT DE TERRAIN - CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 34631000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels de la commune du Puy-Sainte Réparade - 13DDTM19860068 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 34221000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Incendie de forêt de la commune de Vitrolles - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110089 - (INCENDIE DE FORET) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3411300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de La Penne sur Huveaune - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050009 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 33822000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Cassis - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19990092 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3251500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Saint-Paul-les-Durance - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19900075 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 31023400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementé du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Eguillles - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20160168 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 30518900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
