Zone réglementée du PPRn du Marquenterre Baie de Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 38217700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone du PLU de la commune de Ponthoile Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 38310100Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Périmètre du PPRm de Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 avr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 37713700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan local d'urbanisme de la commune de Epagne Epagnette Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 37521500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Enjeu surfacique du PPRT Amiens nord Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 3918600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan local d'urbanisme de la commune de Mericourt l Abbe Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3788000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone d'aléa du PPRI de la vallee de la Somme et de ses affluents Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 21 nov. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 3703900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeu linéaire d'un PPRT Amiens nord Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 37015700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Combles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 10 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 3707600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Yonval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 5 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 38417400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Recensement des espaces d'activités en friche Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 févr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 3921100Recensement des espaces d'activités en friche selon 3 cas retenue : Friche, friche partielle, friche réhabilitée. Une friche est une zone, un terrain ou une propriété sans occupant humain actif. Souv…
Zone du PLU de la commune de Franleu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 38510100Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan local d'urbanisme de la commune de Crouy Saint Pierre Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 36219400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3626200Les CUCS ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Chaque contrat urbain de cohésion sociale désigne et délimit…
Zonages liés aux servitudes de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 22 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 36511600Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers)L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Cagny Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 3749600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Enjeu ponctuel d'un PPRm arrondissement Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 avr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 37216000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Buigny Saint Maclou Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 19 déc. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 3582800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Lamotte-Brebiere Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 20 sept. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 37911900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Parcelle foncier en 2011 selon DGIFP dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 352000Le fichier des propriétés non bâties ou fichier parcellaire recense l'ensemble des parcelles et des subdivisions fiscales cadastrées en France. La parcelle permet de définir le propriétaire, la subdi…
