Zone du PLU de la commune de Bray les Mareuil Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 37318400Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Isocontours des niveaux de reference de la zone reglementee du PPRn du Marquenterre Baie de Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 36410500Isocontours des niveaux de reference de la zone reglementee du PPRn du Marquenterre Baie de Somme Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zon…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Saint Vaast en Chaussee Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 35317900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone du PLU de la commune de Oust-Marest Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 3534300Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan local d'urbanisme de la commune de Combles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 34821000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone du PLU de la commune de Fort Mahon Plage Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 19 déc. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 3885700Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bussu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 34819500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Prouzel Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 34719400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone du PLU de la commune de Noyelles sur Mer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 3656800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan local d'urbanisme de la commune de Vraignes les Hornoy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 34617800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone du PLU de la commune de Lancheres Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 36014700Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Point informatif du PLU de la commune de Mons-Boubert Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 août 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 3748600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Protection des canalisations d'hydrocarbure génératrice de servitudes I1bis dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 3624300Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type D indicateur LN – réseau routier projet D1 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 35512300Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type D indicateur LN – réseau routier projet D1 Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction…
Zone du PLU de la commune de Coisy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 4135400Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Entité à l'origine du risque du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 37412800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Entité à l'origine linéaire du risque du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 36111900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone du PLU de la commune de Epagne Epagnette Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 25 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 35618900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Nouvion Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 juin 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 3626700Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Mers les Bains Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 sept. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 3523400Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
