Prescription surfacique du PLU de la commune de Behencourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 29 août 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 42511500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone du PLU de la commune de Neufmoulin Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 4007700Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zones de protection liées aux servitudes INT1 (Cimetières) de la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3994100L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Plan local d'urbanisme de la commune de Bray les Mareuil Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 39724000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Suivi du trait de cote du littoral de la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 23 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 3994500Evolution du suivi du tracé du trait de cote du littoral de la Somme symbolisant l'intersection de la terre et de la mer lors d'une marée haute
Prescription surfacique du PLU de la commune de Nampty Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 juil. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 4272100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan local d'urbanisme de la commune de Fienvillers Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 39521900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour PPRt Amiens Nord Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 3959300Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument ess…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bovelles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 392000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Fouilloy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 1 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 3949500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Enjeu ponctuel du PPRT Amiens nord Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 août 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 40616400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone du PLU d'Abbeville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 7 oct. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 3911600Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zones exposées au bruit pour carte de type C indicateur LD – réseau ferré Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 40315400Zones exposées au bruit pour carte de type C indicateur LD – réseau ferré Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur a…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Lancheres Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 mai 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 39210600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Mericourt l Abbe Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 24 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 3983500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zone du PLU de la commune de Mareuil-Caubert Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 6 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 40811700Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Vignacourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 43516000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Molliens au Bois Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 38511200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Grand-Laviers Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 3859800Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Plan local d'urbanisme de la commune de Doingt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 38119400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
