Plan local d'urbanisme de la commune de Bellancourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48818600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Nampty Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4876700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Thezy Glimont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48617400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Querrieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48722200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Sailly Flibeaucourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 mai 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 51615300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Corbie Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 avr. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 50712300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone du PLU de la commune de Dompierre Becquincourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 50223800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zone réglementée du PPRm Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 47815000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone du PLU de la commune de Buigny Saint Maclou Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 déc. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 4813000Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan local d'urbanisme de la commune de Mers les Bains Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 47917000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone du PLU de la commune de Saint Vaast en Chaussee Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 49412400Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Hebecourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 52316400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zones exposées au bruit pour carte de type C indicateur LN – réseau ferré - CBS4 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 48518700Zones exposées au bruit pour carte de type C indicateur LN – réseau ferré CBS4 Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un sect…
Plan local d'urbanisme de la commune de Breilly Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 4769100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone réglementée du PPRI de Mesnil Martinsart Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 7 avr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 50415200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bernaville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 47424700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Coisy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 sept. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 51422000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zone du PLU de la commune de Conde Folie Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 4787500Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan local d'urbanisme de la commune d'Argoeuvre Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 46720900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Point informatif du PLU de la commune de Crécy en Ponthieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 483900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
