Enjeu ponctuel du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 12 déc. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 53912900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRI de Mesnil Martinsart. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 5 juil. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 5565400Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel…
Plan local d'urbanisme de la commune de Vignacourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 53426800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Enjeu linéaire du PPR Falaises Picardes Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 30 oct. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 55912700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan local d'urbanisme de la commune de Cottenchy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 53221300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone du PLU de la commune de Boismont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 53618600Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Drucat Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 24 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 54715100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Point de repere du linéaire des cables de traverser de la Manche Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 6 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 5298600Les points de repere du linéaire du cable de traverser de la Manche - eaux territoriales Le cable sous-marin de télécommunication, circe sud, fait l'établissement d'une convention de concession, de l…
Plan local d'urbanisme de la commune de Ponthoile Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52624800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Canaples Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52718400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Point informatif du PLU de la commune de Fienvillers Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 56011600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Plan local d'urbanisme de la commune de Dompierre Becquincourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52523900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Vers sur Selles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5246900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM3 (Prévention risques technologiques) dans la Somme. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 21 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 54317400Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM3 (Prévention risques technologiques). L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Fouencamps Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52318700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bouvaincourt sur Bresle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52322100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Mouflers Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5236700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone reglementee du PPRn du Marquenterre Baie de Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 55311700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Point informatif du PLU de la commune de Bacouel sur Selle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5254400Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Bouvaincourt sur Bresle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 22 juin 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 55718900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
