Plan local d'urbanisme de la commune de Hebecourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 62229700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre d'exploitation des mines et carrières Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 61913500Périmètre d'exploitation des mines et carrières. Mines et carrières des titulaires de titres miniers, de permis d'exploitation des carrières ou d'autorisation de recherches pétrolifère.
Prescription surfacique du PLU de la commune de Favieres Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 19 déc. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 6586500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Monchy Lagache Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 10 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 65418600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Pont Remy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 5 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 61820300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Fouilloy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 65715500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Vers sur Selles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 6636800Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zones de protection liées aux servitudes T1 (Voies ferrées) dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 61524200L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Itinéraires du réseau routier pour le transport de bois ronds dans les scieries et exploitations Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 60828600Itinéraires du réseau routier pour le transport de bois ronds dans les scieries et exploitations suivant l arrete du 1 er juillet 2010. Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes de…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Yonval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 5 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 60419700Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zones de protection des servitudes A1 (Bois et forêts soumis au régime forestier) dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 64514600(Servitude abrogée)L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, so…
Plan local d'urbanisme de la commune de Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 60819800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone du PLU de la commune de Francieres Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 19 déc. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 6389400Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zone du PLU de la commune de Cambron Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 64519700Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan local d'urbanisme de la commune de Sailly Flibeaucourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59822700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Gentelles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 61219200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan local d'urbanisme de la commune de Pendé Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59722600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Protection des eaux génératrice de servitudes AS1 de la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 6013600Zones de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique).Le générateur d'une se…
Centre urbain de la zone réglementée du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 59622500Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpa…
Plan local d'urbanisme de la commune de Longueau Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59621400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
