Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Dompierre Becquincourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 14 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 64011300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zones exposées au bruit pour carte de type A indicateur LD – réseau ferré Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 5914800Zones exposées au bruit pour carte de type A indicateur LD – réseau ferré Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur a…
Zone du PLU de la commune de Fienvillers Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 6276300Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan local d'urbanisme de la commune de Guyencourt sur Noye Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5916100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Neufmoulin Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59026000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Fossemanant Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58720400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Flesselles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 6 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 6069900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Cambron Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 63310900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan local d'urbanisme de la commune de Molliens au Bois Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58421200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Coisy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58423500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription surfacique du PLU de la commune d'Ailly le Haut Clocher Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 déc. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 61413800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone du PLU de la commune de Bosquel Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 60826700Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan local d'urbanisme de la commune de Essertaux Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5797200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Longpre-les-Corps-Saints Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 59418500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone du PLU de la commune de Beauval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 60814600Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zone d'aléa du PPRn Falaises Picardes Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 30 oct. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 57517600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques PPRT de Mesnil saint Nicaise et Nesle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 57322400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan local d'urbanisme de la commune de Senarpont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 57321300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone réglementée du PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 7 avr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 60116900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Fienvillers Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 60511300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
