Zones de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires de type A en Ln sur la Seine-et-Marne (3ème échéance) Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 66234900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne (population 2015) Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 juin 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 6628600Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour obj…
Etat d'avancement des SCoT en Seine-et-Marne - SCot actifs Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 65321000Le périmètre d'un SCoT doit obligatoirement être égal à celui d'un ou plusieurs EPCI. Suite à l'entrée en vigueur du SDCI au 01/01/2017, les périmètres des SCoT se sont automatiquement réduits ou éte…
Assiettes liées à la servitude de catégorie PM3 (Prévention risques technologiques) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 64929400L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Zones d'aléa des Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 18 avr. 2017Métadonnées :Bon(78 %) 64819000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 28 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 64331900Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln pour les cartes C de bruit stratégiques de 4ème échéance.
Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit des infrastructures ferroviaires recensées dans la révision du classement sonore en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 64233800Les infrastructures ferroviaires sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le classement détermine les secteurs, de part et d’autre de la voie, où un isol…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2018 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 63331800Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
ZAC de la Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 62626100Périmètres des ZAC "opérationnelles" (ZAC n'ayant pas fait l'objet de clôture et/ou apparaissant dans les documents d'urbanisme). La structure attributaire est basée sur BADORA (base de données régi…
Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 janv. 2011Métadonnées :À améliorer(44 %) 62211300Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2019 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 61831100Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
L_EPA_CONTOURS_077 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 janv. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 60129200L\_EPA\_CONTOURS\_077
Périmètres affectés aux lieutenants de louveterie sur le département de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 avr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 59727300Les lieutenants de louveterie sont des personnes privées, collaborateurs bénévoles de l'administration et collaborateur occasionnel du service public. Ils sont nommés par le préfet de département sur…
Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit des infrastructures routières recensées dans le classement sonore en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 24 nov. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 59020100Les infrastructures routières sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le classement détermine les secteurs, de part et d’autre de la voie, où un isoleme…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2021 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 mars 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 58932600Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Générateurs liés à la servitude de catégorie PM3 (Prévention risques technologiques) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 57838400Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
AT_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 57732200AT = Autres éléments (surfaces en eau, éléments maçonnés ou non, …) Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface p…
Générateurs liés à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 57834600Cette servitude est instituée au voisinage des cimetières par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales. Dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières transféré…
Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) du département de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 déc. 2020Métadonnées :Bon(78 %) 57747200Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 7 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 57127800Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Source des données : DGCL/ Préfecture 77
