Schéma de cohérence territoriale en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 juil. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 8539700Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir …
Générateurs liés à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 84734800Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglem…
Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 28 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 84831700Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden pour les cartes C de bruit stratégiques de 4ème échéance.
Points d'accueil des populations définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 12 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 84827600Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
Zones d'aléa des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 8 déc. 2020Métadonnées :Bon(78 %) 84428400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Assiettes liées à la servitude de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :Bon(67 %) 83341000Enveloppes des zonages liées à la servitude de catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers). L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone …
Ligne électrique à l'usage des Servitudes d'Utilité Publique (SUP I4) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 83425000Localisation des lignes électriques du réseau public de transport comprenant les tensions du 63 000 volts au 400 000 volts
N_ZONE_URBA_DDT77 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 83027300zonage des PLU numérisés par la DDT jusqu'en 2017 pour les communes qui n'ont pas encore versé leur document sur le GPU. Ces zonages peuvent ne pas correspondre avec les documents approuvés qui sont …
Générateurs liés à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 83038800Ces servitudes peuvent être instaurée au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), susceptible de créer, …
Carte communale - 2017 - 77 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 8 juil. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 82522300Selon l’article L124-2 du code de l’urbanisme, la carte communale délimite les «secteurs où les constructions sont autorisées et les secteurs où les constructions ne sont pas admises, à l’exception …
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 janv. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 82130000Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30/03/2016. Au 01/07/2017, Ferrières-en-Brie et Pontcarré ont quitté la CC du Val Briard …
Assiettes liées à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 81937600Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglem…
Territoire de la MAEC Hurepoix Eau en Île-de-France. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 81540800Permet d’aider les agriculteurs à mettre en place des mesures de protection de l’eau. Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui …
Générateurs liés à la servitude de catégorie PT1 (centres radioélectriques) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 25 janv. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 81536500Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglem…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2019 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 16 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 81328700Périmètre des EPCI au 01/01/2019 - Population INSEE/RP2016 (population en vigueur au 01/01/2019)
Liste des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 81521600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Classement sonore des infrastructures ferroviaires conventionnelles et à grande vitesse en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 janv. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 81020400Les infrastructures ferroviaires sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le recensement et le classement portent sur les lignes ferroviaires interurbain…
Groupement d'intérêt cynégétique Faisan en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 80832200Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un e…
Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Ln Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 80233500Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Ln pour les cartes A de bruit stratégiques de 4ème échéance.
Points de déviation routiers définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 janv. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 80225400Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
