Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne DDT 77

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Jeux de données de l'organisation

173 résultats

Trier par :

Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 15 janv. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
755
295
0
0
Générateurs liés à la servitude de catégorie PT2 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 25 janv. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
759
348
0
0
Générateurs liés à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 25 oct. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
755
353
0
0
Zone dangereuse identifiée du site concerné par un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 16 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
750
104
0
0
N_ZONE_URBA_DDT77
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 5 févr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
747
264
0
0
Territoire de la MAEC Hurepoix Eau en Île-de-France.
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 22 avr. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
744
385
0
0
Points kilométriques de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 4 avr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
747
277
0
0
Assiettes liées à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 21 oct. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
746
334
0
0
Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Ln
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 2 janv. 2023
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
738
321
0
0
Assiettes liées à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 22 oct. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
734
375
0
0
Points de déviation routiers définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 2 janv. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
735
252
0
0
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2017
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 29 avr. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
733
339
0
0
Service unique de la rénovation énergétique de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 20 mars 2023
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
732
278
0
0
Ligne électrique à l'usage des Servitudes d'Utilité Publique (SUP I4) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 29 avr. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
723
246
0
0
Zones de protection des servitudes de type A1 (Bois et forêts soumis au régime forestier) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 22 janv. 2016
Métadonnées :
Bon(78 %)
723
77
0
0
Plans Locaux de Déplacements (PLD) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 2 févr. 2016
Métadonnées :
Bon(78 %)
721
436
0
0
Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 28 févr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
715
311
0
0
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2019 en Seine-et-Marne.
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 16 sept. 2019
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
716
284
0
0
Assiettes liées à la servitude de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 5 oct. 2021
Métadonnées :
Bon(67 %)
713
328
0
0
Points d'accueil des populations définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne
Mis à jour le 12 mars 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
713
274
0
0