Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2019 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 97534800Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Territoire de la MAEC CBEA (Climat, Bien-être et Autonomie) en élevages franciliens Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 96036300L’objectif de la MAEC CBEA est d’augmenter l’autonomie alimentaire des élevages ruminants tout en limitant les apports d’intrants chimiques et d’aménager les parcours en élevage monogastriques. (Sour…
Réseau des routes à grande circulation en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 94230600Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental. Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la ro…
Surfaces certifiées en agriculture biologique (AB) mais ne demandant pas d’aides en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 93934400L’agriculture biologique (AB) est un système global de production agricole qui allie les meilleures pratiques environnementales, le respect de la biodiversité, la préservation des ressources naturell…
Zones de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires de type A en Lden sur la Seine-et-Marne (3ème échéance) Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 93836700La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Classement sonore des infrastructures ferroviaires en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 93138000Les infrastructures ferroviaires sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le classement détermine les secteurs, de part et d’autre de la voie, où un isol…
Générateurs liés à la servitude de catégorie EL7 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 91835900Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglem…
Zones exposées au bruit ferroviaire selon l'indicateur Lden Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 91539000Zones exposées au bruit ferroviaire selon l'indicateur Lden pour les cartes A de bruit stratégiques de 4ème échéance. Les couches d'origine fournies par le CEREMA ont été découpées à la commune avec …
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2022 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 3 mars 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 90837500Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Réseau de chaleur de la Seine-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 90144200Réseaux de chaleur (géothermie, chaufferie bois, UOIM/chaleur fatale) en fonctionnement, suivi DDT
Assiettes liées à la servitude de catégorie EL7 (Alignement des voies publiques) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 89735700Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglem…
Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 28 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 89131100Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln pour les cartes C de bruit stratégiques de 4ème échéance.
Aire de covoiturage de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 30 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 88633700Aire de covoiturage issues de l’annuaire des aires de covoiturage de Seine-et-Marne https\://www\.seine-et-marne.fr/fr/annuaire-des-stations-de-covoiturage
Emprise des sites concernés par un Plan Particulier d'Intervention en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 87831100Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
Générateurs liés à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 25 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 86136000Ces servitudes peuvent être instaurée au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), susceptible de créer, …
Points kilométriques de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 85932300Points kilométriques de Seine et Marne issus de la BDTOPOV3
Zone dangereuse identifiée du site concerné par un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 85711200Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 25 août 2010Métadonnées :À améliorer(56 %) 85625100Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire de…
Générateurs liés à la servitude de catégorie PT2 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 25 janv. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 85535300Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglem…
Zones exposées au bruit ferroviaire selon l'indicateur Ln Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 85232500Zones exposées au bruit ferroviaire selon l'indicateur Ln pour les cartes A de bruit stratégiques de 4ème échéance. Les couches d'origine fournies par le CEREMA ont été découpées à la commune avec aj…
