Assiettes liées à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K17900Ces servitudes peuvent être instaurée au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), susceptible de créer, …
Exploitations de volatiles non domestiques de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 18 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K54200Les animaux non domestiques ou sauvages (animaux n’étant pas dans la liste des animaux domestiques établie par le ministère de l’agriculture) font partie d’une liste d’espèces dont l’élevage est soum…
Zones d'aléa des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 18 avr. 2017Métadonnées :Bon(78 %) 1K27200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Territoire MAEC Continuités écologiques (CTEC) de la Plaine de Versailles en Île-de-France Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K42700Les objectifs sont de créer des couverts ayant un intérêt faunistique et floristique favorables aux polinisateurs, de créer des prairies, de maintenir l’ouverture des milieux et d’entretenir les lign…
Localisation des ERP (établissements recevant du public) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K31900Le terme établissement recevant du public (ERP) désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des clients ou des utilisateurs autres que les employés (salariés ou fonctionnaires) …
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2017 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K38200Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
STEP - Stations d'épuration Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 1K39100localisation des stations d'épuration de Seine-et-Marne
Assiettes liées à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40800Cette servitude est instituée au voisinage des cimetières par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales. Dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières transféré…
Cartographie des cours d'eau de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K25600L\_CARTOGRAPHIE\_DES\_COURS\_EAU\_077\_2019
Silos agricoles de la Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K59800Les silos sont des réservoirs permettant de conserver certains produits agricoles.
L_EPCI_Obligation_PLH_2018 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 14 mars 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K6300État d'avancement des PLH et des PLUiH en Seine-et- Marne
Zone de revitalisation rurale en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 28 oct. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K8500Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Points d'arrêts des TZen1 Sénart – Corbeil et du projet de TZen2 Sénart en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 31 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K23900Le concept du Tzen, spécifique à l’Île-de-france, a été imaginé par le STIF en 2009. Ce mode de transport correspond à un Transport en Commun en Site Propre (TCSP). Le TZen1 (gare SNCF de Lieusaint →…
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 avr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K11100En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agrico…
Générateurs liés à la servitude de catégorie EL2 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K33900(Servitude abrogée) Zone submersible de cours d'eau désigné par le code du domaine public fluvial ou par décret en Conseil d'État. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géog…
Service unique de la rénovation énergétique de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 20 mars 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K29500La rénovation énergétique des bâtiments permet de lutter contre le changement climatique, de soutenir le pouvoir d’achat et d’améliorer la qualité de vie. (Source : MTECT)
Classement sonore des infrastructures routières en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 24 nov. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K32500Les infrastructures routières sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le recensement et le classement portent sur le réseau routier trafic journalier mo…
Table décrivant les Zones de Bruit des infrastructures ferrovières A LDEN en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K30800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Territoire de la MAEC GABI (Surface des parcours extérieurs des élevages monogastriques) en Île-de-France Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K35300L’objectif de cette MAEC est d’accompagner les agriculteurs d’élevages monogastriques proposant à leurs animaux des parcours extérieurs dans un objectif de bien-être animal et de préservation de l’en…
Assiettes liées à la servitude de catégorie EL2 (défense contre les inondations) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 99030200(Servitude abrogée)- Servitudes en zones submersibles (Plan des surfaces submersibles)-. L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'a…
