Générateurs liés à la servitude de catégorie T1 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 44233700Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglem…
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 42610500Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrestre, fluvial ou marin) particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteu…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 janv. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 42218500Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30/03/2016. Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regr…
Points de rassemblement de la population définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 janv. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 4187000Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
Enceintes de sites liées aux servitudes de la catégorie AC2 (sites inscrits et classés) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 16 janv. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 38012100Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglem…
Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 nov. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 3629200Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglem…
Aire de protection de biotope en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3446800Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont deszones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local envue d'atteindre…
Propositions de Sites d'Intérêt Communautaire Natura 2000 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 34421500Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent l…
Les réserves naturelles en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 33218700Le territoire de tout ou partie d'une ou plusieurs communes peut être classé en réserve naturelle lorsque la conservation du milieu naturel présente une importance particulière ou qu'il convient de l…
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3187600Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs constitue ainsi l'inventair…
Zone d'Importance Communautaire pour la Conservation des Oiseaux en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3166200La Directive européenne concernant la conservation des oiseaux sauvages a pour objectifs : la protection d'habitats permettant d'assurer la survie et la reproduction des oiseaux sauvages rares ou me…
Zones d'enjeux prises en compte dans l'établissement des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du département de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 18 avr. 2017Métadonnées :Bon(78 %) 2962400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Avancements des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) de la Seine-e-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2352500Le Plan Climat-Air-Energie Territorial est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d’aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat s…
