Réseau routier du transport exceptionnel de la Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K35101Il s'agit de la circulation en convoi exceptionnel d'un poids lourd avec un chargement de marchandises, d'engins ou de véhicules. Sa caractéristique est de dépasser les dimensions et le poids autoris…
Zones humides en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K65101Enveloppe des Zones Humides avérées en Seine-et-Marne et limitrophe.
Groupement d’Intérêt Cynégétique Lièvre en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 14 avr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K57001Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un en…
Surfaces engagées en maintien en agriculture biologique (MAB) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 92850401L’aide au maintien en agriculture biologique (MAB) vise à accompagner les agriculteurs engagés en agriculture biologique, en compensant tout ou partie des surcoûts liés aux pratiques et des méthodes …
VG_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 10 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 89145101VG se rapporte à la végétation Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'her…
V1_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 87643801V1 se rapporte aux arbres Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'herbe. E…
Réserve de Biosphère en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 86445701Les réserves de biosphère sont des aires portant sur des écosystèmes ou une combinaison d'écosystèmes terrestres et côtiers/marins, reconnues au niveau international.Dans le cadre du Programme de l'U…
Parc naturel régional en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 64346801Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des ob…
Unités urbaine selon l'INSEE Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K68100La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupur…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2023 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 mars 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K45800Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Petites régions agricoles de la Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 24 mai 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K43800Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies par l’INSEE en 1946 pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La région agricole (RA) couvre un nombre entier de commu…
Installations classées pour la protection de l’environnement Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 19 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K59400Une ICPE est une installation qui est susceptible de causer des nuisances ou des risques pour l'environnement, de par ses activités et les produits présents sur le site. La directive européenne Seves…
Zones sensibles aux inondations par remontée de nappe en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K15300Zones potentiellement soumises à des inondations par remontées de nappes. Plus d'informations : https\://www\.georisques.gouv.fr/articles-risques/inondations/les-inondations-par-remontee-de-nappe Plu…
Périmètres des opérations d'intérêt national (OIN) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 janv. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K37100Une opération d’intérêt national (OIN) est, en France, une opération d’urbanisme à laquelle s’applique un régime juridique particulier en raison de son intérêt majeur. L’État conserve dans ces zones …
Repères de crues historiques en Seine-et-Marne (PHEC) Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 févr. 2013Métadonnées :Bon(78 %) 1K34200Les repères de PHE sont un élément important dans le dispositif de prévention et d'information face au risque inondation, car ils permettent d'apporter concrètement un élément visuel et précis sur la…
Sites de rebours de la Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41300La technique de rebours consiste à comprimer le biométhane non consommé sur un réseau de distribution pour ensuite l'injecter vers le réseau de pression supérieure. Il permet ainsi le renvoi du gaz v…
Routes de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 19 mars 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K38600Routes de Seine et Marne issues de la BDCARTOV5
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2013 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K47800Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 18 avr. 2017Métadonnées :Bon(78 %) 1K41300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Lignes du Seine-et-Marne Express Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K33500Seine-et-Marne Express (SEM) est un service de bus qui assure des liaisons entre les principaux pôles du territoire, en complément des lignes régulières du réseau ferré d'Île-de-France.
