Zones d'enjeux prises en compte dans l'établissement des Plans de Prévention des Risques Mouvement de terrain (PPRMT) du département de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 déc. 2020Métadonnées :Bon(78 %) 57221800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2020 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 56233500Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2014 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 56230900Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
20160322_SEPR_PSS_Yonne_V001 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 juil. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 56025300PSS de l'Yonne , les actes sont disponibles sur le site internet : https\://www\.seine-et-marne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Securite-et-protection-de-la-population/Prevention-des-risques-naturels-et-te…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2018 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 55232200Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Mouvements de Terrain (PPRMT) du département de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 10 févr. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 53521600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Parcelles retenues dans l'arrêté préfectoral Document Cadre Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 5134900Les parcelles représentées figurent au Document Cadre du millésime 2025.
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2016 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 49931000Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Zones où les valeurs limites de bruit ferroviaire sont dépassées selon l'indicateur Ln Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 28 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 49832900Zones où les valeurs limites de bruit ferroviaire sont dépassées selon l'indicateur Ln pour les cartes C de bruit stratégiques de 4ème échéance.
Points de blocage de circulation routière définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 janv. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 49321000Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 31 déc. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 4907600Communes constituant les périmètre des Établissements publics de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des reg…
Points de rassemblement des impliqués définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 12 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 49020300Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2015 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 48430200Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Périmètre des arrondissements au 01/01/2017 pour le département de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 3 janv. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 4786200Périmètre des arrondissements au 01/01/2017 suite à l'arrêté préfectoral du 30/12/2016 portant modification des limites territoriales des arrondissements du département de Seine-et-Marne.
Gares ferroviaires de voyageurs en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 juil. 2013Métadonnées :Bon(78 %) 47220000Le Plan de Déplacements Urbains d’Île-de-France (PDUIF 2014) classe les gares ferroviaires voyageurs en 3 catégories Grands pôles de correspondance Pôles de desserte des secteurs denses Pôles d’ac…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2015 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 46927100Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2016 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 46932800Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
L_ARROND_077_2017 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 juin 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 45518600Au 01/07/2017 : départ de Ferrière-en-Brie et Pontcarré de la CC du Val Briard pour intégrer la CA de Marne-et-Gondoire ce qui modifie l'arrondissement de Torcy et de Provins Périmètre des arrondiss…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2014 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 45132800Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Prescription surfacique d'une carte communale en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 31 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 4465600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
