Zones de sauvegarde des ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 6532900Les zones de sauvegarde « ressources stratégiques » instaurent la priorité à l’usage « eau potable » de la ressource en eau. Elles doivent faire l’objet de mesures de protection à travers les SAGE et…
R111-3 de Cognet approuvé le 07/02/1979 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 64517800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de La Tronche approuvé le 07/11/2022 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 64221900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Communes en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 6414100Communes de l'Isère en zone de montagne au titre de la loi n°85-30 du 9 janvier 1985 dite « Loi Montagne » modifiée par la loi n°2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de…
Zones d'actions renforcées en zones vulnérables Nitrate - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 6393000La Directive européenne nitrate demande aux États membres de mettre en œuvre des programmes d'action pour encadrer l'usage des fertilisants en l'agriculture.L'objectif visé et de restaurer la qualité…
Ouvrage de retenue d'eau - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 août 2019Métadonnées :Bon(67 %) 6384500Ouvrages de toute importance faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau, que ce soit dans le lit mineur (seuils) ou dans le lit majeur (barrages) ainsi que les ouvrages situés hors du lit d'un …
PPRN de Engins approuvé le 16/07/2019 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 63619000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Brigades de gendarmerie - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 20 oct. 2023Métadonnées :Bon(89 %) 6353400Organisation territoriale de la Gendarmerie en Isère : La présente fiche de métadonnées décrit les données géographiques relatives aux brigades de gendarmerie de l'Isère. La Gendarmerie, chargée de l…
R111-3 de Pierre-Châtel approuvé le 02/04/1979 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 63317700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Subdivision du quadrillage DFCI 2 x 2 km - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 6324800Subdivision de la grille 2kmx2km utilisée pour la surveillance et la lutte contre les incendies de forêt. Cette subdivision vise à une localisation plus précise des feux.
Classement sonore des routes de Catégorie 1 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 févr. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 6322300Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
R111-3 de Mayres-Savel approuvé le 10/05/1977 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 62818200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 4 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 6273000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
Structures compétentes en GEstion des Milieux Aquatiques et en Prévention des Inondations (GEMAPI) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 6265000Couche représentant les structures compétentes en Gestion de l'Eau et des Milieux Aquatiques et en Prévention des Inondations (GEMAPI). Version réalisée à partir des actes réglementaires (délibératio…
R111-3 de Le-Percy-en-Trièves approuvé le 18/12/1986 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 62622100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Saint-Egrève approuvé le 11/12/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 62619000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Barraux approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 62516800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PERI de Aoste approuvé le 06/12/1993 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 62417300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Bassin d'air - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 6232500Les bassins d’air sont définis à l’annexe 7 de l’arrêté préfectoral n°38-2020-06-05-002 du 05 juin 2020 relatif aux procédures préfectorales d’information-recommandation et d’alerte du public en cas …
PER de Montbonnot-Saint-Martin approuvé le 21/01/1989 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 62321100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
