R111-3 de Le-Monestier-du-Percy approuvé le 29/12/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 69019200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Jean-de-Vaulx approuvé le 15/12/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 69024800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Quentin-Sur-Isère approuvé le 23/06/1976 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 68920100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Nicolas-de-Macherin approuvé le 29/08/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 68228100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Livet-et-Gavet approuvé le 02/02/1976 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 68120200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 d'Entraigues approuvé le 31/12/1992 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 68021200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zonage aléa sismique - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 4 oct. 2023Métadonnées :Bon(89 %) 6735000Le zonage sismique de la France applicable aux ouvrages à « risque normal » et aux ouvrages « à risque spécial » hors barrages et installations nucléaires. La sismicité ne se répartit pas de manière …
PPRN de Nivolas-Vermelle approuvé le 17/05/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 67320700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 d'Izeron approuvé le 30/10/1989 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 67217900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Bâti agrégé de 2024 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :Bon(89 %) 6658100Bâtiments agrégés du cadastre de la DGFIP et de la BD TOPO (lorsque absence de bâtiments dans les données du cadastre PCi vecteur) distants de moins de 1 cm permettant d'obtenir le corps du bâtiment…
PPRN Porté à connaissance de Villard Saint Christophe en date du 06/06/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 66421900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.) – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 6633400Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.)
PPRN Porté à connaissance de Saint Michel en Beaumont en date du 06/06/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 65921600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
CC du 26/01/2004 de Voissant - 38564 - MAJ SUP le 30/09/19 DDT de l'Isère Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 6585600Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Voissant. Cet CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
R111-3 de Saint-Pancrasse approuvé le 30/10/1989 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 65420900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Chatelus approuvé le 27/12/1991 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 65423000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRT de SOBEGAL à Domène approuvé le 08-02-2017 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 65325100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRT de Stepan Europe à Voreppe approuvé le 25-09-2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 65216900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRN de Gières approuvé le 26/10/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 65225400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PERI de Veyrins-Thuellin approuvé le 07/01/1993 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 64820200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
