PPRN de Bernin approuvé le 06/12/2012 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 90423900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de La Morte approuvé le 25/10/1994 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 90421700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Barthélémy-de-Séchilienne approuvé le 03/11/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 90426200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Le-Champ-près-Froges approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 90227600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de La Terrasse approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 90221200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Entre-deux-Guiers approuvé le 29/12/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 90021900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Modification N°1 du PPRN de Corenc approuvé le 04/07/2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 90019500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Laval-en-Belledonne en date du 18/08/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 89223400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 d'Huez-en-Oisans approuvé le 13/01/1976 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 89023100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Saint-Martin-le-Vinoux approuvé le 20/12/2011 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 89028900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU du 14/06/2010 de SAINT-ROMANS - 38453 - CADUC - modif du 22/10/2019 approuvé DDT de l'Isère Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 8903800Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 14/06/2010 de SAINT-ROMANS - 38453 au format COVADIS 2.0
R111-3 de Mens approuvé le 27/12/1991 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 89020900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de La Motte-Saint-Martin en date du 04/04/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 88729800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Villard-de-Lans appprouvé le 02/06/2014 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 88222000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Nantes en Rattier approuvé le 21/01/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 87518500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Allevard approuvé le 31/07/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 87324700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Fontaine approuvé le 26/09/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 86825800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Le Versoud approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 85822300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Saint-Martin-d'Uriage approuvé le 20/12/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 83824300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Ponsonnas approuvé le 27/12/1991 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 83425400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
