R111-3 de Venon approuvé le 31/12/1992 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 72823000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRT de Roussillon/Salaise-sur-Sanne approuvé le 09-07-2014 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 72622400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
Zone d'emploi- Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 25 sept. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 7251900Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'œuvre néces…
PPRN Porté à connaissance de Quet en Beaumont en date du 03/02/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 72526700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Pierre-de-Chérennes approuvé le 09/06/1986 DDT de l'Isère Mis à jour le 11 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 71418200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRI de Saint-Maurice-l'Exil approuvé le 30/09/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 71120700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Le Cheylas approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 70924300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU du 18/02/2014 de ROISSARD-38342 DDT de l'Isère Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 7077200Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/02/2014 de ROISSARD - 38342 au format COVADIS 2.0
Classement actuel des cours d'eau - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mai 2021Métadonnées :Bon(67 %) 7064400Le classement actuel des cours d'eau est défini par les arrêtés et décrets L432-6 et la loi 1919. Classement à partir de 2012 : Art. L214-17 CE Liste 1 : parmi les (parties) de cours d'eau ou canaux…
PPRN de Pont-Evêque approuvé le 13/02/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 70622700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 9 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 7065700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Chuzelles approuvé le 26/11/1973 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 70528000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone agricole protégée (ZAP) – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 7 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 7032200Zone agricole dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de sa production, soit de sa situation géographique et ayant fait l'objet d'un classement en ZAP (Zone Agri…
R111-3 de Saint-Laurent-du-Pont approuvé le 29/12/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 69925200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A48 de type A et C pour les indices associés Lden et Ln - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 69821300Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2…
AEP : Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau Potable) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 2 mai 2022Métadonnées :Bon(67 %) 6983000La zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) est définie réglementairement : il s'agit de la portion de l'AAC où, conformément au décret n°2007-882 du 14 mai 2007 relatif …
R111-3 de Lalley approuvé le 08/03/1978 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 69321000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Vincent-de-Mercuze approuvé le 25/09/1989 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 69320700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Notre-Dame de Vaulx approuvé le 14/06/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 69322400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Le-Sappey-en-Chartreuse approuvé le 16/06/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 69324000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
