R111-3 de Ponsonnas approuvé le 27/12/1991 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 83425400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Parcs photovoltaïque au sol – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 4 avr. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 7997400Couche SIG décrivant les parcs photovoltaïques au sol autorisés ou en exploitation dans le département de l’Isère, à partir des renseignements fournis par les services-métiers. Les parcs sont identif…
Zone humide surfacique - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 9 mars 2020Métadonnées :Bon(67 %) 80012300Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanent…
Bande de 300m inconstructibles autour des plans d'eau dans le cadre de la loi montagne- Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 5 mars 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 785000Bande de 300 m inconstructible autour des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha en application de l'article L122–12 du code de l'urbanisme. Article L122–12 du code…
PPRN révisé de Veurey-Voroize modifié le 26/03/2024 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 77912500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Unité urbaine 2020 selon l'INSEE – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 9 juil. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 7774000La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d’habitants. Les unités urbaines sont construites en France métropolitaine et dans les DOM d’après la définition suivante : une…
R111-3 de Corps approuvé le 07/031980 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 76721200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 d'Allemond approuvé le 12/06/1974 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 76621600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Saint-Victor-de-Cessieu approuvé le 06/07/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 76320600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Communes classées à risque d’incendie de forêt – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 7572800Communes classées à risque d’incendie de forêt au titre du L132-1 du code forestier
PPRN révisé de Sassenage approuvé le 07/09/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 75522700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Seyssins approuvé le 29/02/2008 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 75328900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Gresse en Vercors en date du 14/09/1998 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 74925400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Besse-en-Oisans approuvé le 27/11/1973 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 74922300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Crolles approuvé le 03/12/2008 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 74719300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A7 de type A et C pour les indices associés Lden et Ln - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 74623400Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2…
Zones d’accélération des énergies renouvelables – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :Bon(89 %) 7418800Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables, pour lesquelles il y a un potentiel en terme de production d’énergie r…
Risques d'incendie vis à vis des espaces forestiers et naturels - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 5 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 7363100Le risque d'incendie vis-à-vis des espaces forestiers et naturels est évalué à partir de l'aléa global et de l'enjeu forestier. Il ne prend pas en compte les enjeux liés à l'urbanisation. Il est expr…
PPRN de Meylan approuvé le 16/12/2008 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 73520700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Inventaire des cours d'eau au sens de la police de l'eau (v4) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 7376000Historique: L’instruction du 3 juin 2015 de Madame la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, vise à l’établissement d’une cartographie des cours d’eau qui couvre a minima l…
