R111-3 de Vaujany approuvé le 24/07/1974 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K42300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Saint-Nizier-du-Moucherotte approuvé le 02/12/2009 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K24300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN : Zones d’aléa naturels des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 20 oct. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 1K3500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Morêtel-de-Mailles approuvé le 08/02/1983 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K13500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Services Communaux d’Hygiène et de Santé (SCHS) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 15 févr. 2024Métadonnées :Bon(89 %) 9983900Le SCHS gère les questions de salubrité, d’hygiène et de santé publique. Son rôle est de mettre en application le Code de la santé publique. Il veille également au respect du règlement sanitaire dépa…
R111-3 de Villard-Reymond approuvé le 02/04/1979 DDT de l'Isère Mis à jour le 26 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 99119100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Enjeux forestiers en classes - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 21 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 9904400L'enjeu forestier pour les incendies de forêt est une combinaison des enjeux forestiers de production, environnementaux, paysagers, l’accueil du public et de protection physique.
PPRN de Corrençon-en-Vercors approuvé le 07/12/2009 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 98223200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU du 15/10/2015 de ANTHON - 38011 - CADUC DDT de l'Isère Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 9823600Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 15/10/2015 de ANTHON - 38011 au format COVADIS 2.0
PPRT ADISSEO-TOURMALINE de Saint-Clair-du-Rhône approuvé le 18-07-2018 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 97927100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRT du complexe pétrolier à Villette-de-Vienne approuvé le 11-12-2018 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 97720600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Montaud approuvé le 29/12/1976 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 97522500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Le Bourg d'Oisans approuvé le 23/12/2022 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 97321300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A43 de type A et C pour les indices associés Lden et Ln - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 97123500Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2…
Bande de 50 m indicative du principe de continuité défini à l’article L122-5 du CU (Loi Montagne) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 24 mars 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 971000Bande de 50 m indicative du principe de continuité défini à l’article L122-5 du CU (Loi Montagne)-Isère Article L122-5 du code de l’urbanisme : L'urbanisation est réalisée en continuité avec les bou…
PER d'Avignonet approuvé le 06/09/1985 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 96224900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Proveysieux approuvé le 25/10/2000 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 95419400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Saint Pierre de Chartreuse en date du 09/09/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 19 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 95623900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Villard-Bonnot en date du 01/06/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 95124700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Pontcharra approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 94636200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
