PPRN révisé de Chatte approuvé le 16/03/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 93520000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PSS Rhône-aval approuvé le 27/08/1986 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 93324600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRT SIGMA de Saint-Quentin-Fallavier approuvé le 30-11-2017 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 93124400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRI de la Bourbre-moyenne approuvé le 02/03/2012 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 93123500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Autrans-Méaudre approuvé le 09/04/2018 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 93122600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Valbonnais approuvé le 21/07/1971 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 92722000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Sablons approuvé le 11/03/2009 DDT de l'Isère Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 92723800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Seyssinet-Pariset approuvé le 29/04/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 92521500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU du 10/02/2014 de LE-BOUCHAGE - 38050 DDT de l'Isère Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 9245200Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 10/02/2014 de LE-BOUCHAGE - 38050 au format COVADIS 2.0
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) des infrastructures routières hors routes concédées de type A et C pour les indices associés Lden et Ln - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 92322200Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2…
PERI de Brangues approuvé le 26/02/1993 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 92223800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU du 23/11/2012 de BESSE - 38040 DDT de l'Isère Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 9217600Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/11/2012 de BESSE - 38040 au format COVADIS 2.0
PPRN révisé de Le-Sappey-en-Chartreuse approuvé le 25/10/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 92011800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Honoré approuvé le 30/07/1979 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 91721500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Pinsot approuvé le 13/06/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 91622400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A7 nord de type A et C pour les indices associés Lden et Ln - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 91220900Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2…
PPRI de la Morge approuvé le 16/06/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 91024400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Claix approuvé le 17/01/1986 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 90819600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU du 18/04/2007 de MORETTE - 38263 - OBSOLETE - DDT de l'Isère Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 9063600Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/04/2007 de MORETTE - 38263 au format COVADIS 2.0
Communes rurales – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 24 sept. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 9053400Sont considérées comme communes rurales : Les communes dont la population n’excède pas 2000 habitants, Les communes dont la population est supérieure à 2000 et n’excède pas 5000 habitants, si elles…
