PPRN PAC : Zones d’aléa naturels des plans de prévention des risques naturels portés à connaissance - Isère. DDT de l'Isère Mis à jour le 24 oct. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 3K2700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Classification des communes par unité urbaine 2020 définies par l'INSEE selon les limites communales au 1er janvier 2020 – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 6 janv. 2021Métadonnées :Bon(67 %) 2K3500La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d’habitants. Les unités urbaines sont construites en France métropolitaine et dans les DOM d’après la définition suivante : une…
PPRN de Chatonnay approuvé le 05/06/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K21400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRI Isère-aval approuvé le 29/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K27900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A46 sud de type A et C pour les indices associés Lden et Ln - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K51200Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2…
R111-3 de Saint-Martin-de-la-Cluze approuvé le 31/01/1977 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K44100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PER de Biviers approuvé le 29/11/1994 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K33200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Chanas approuvé le 10/04/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K35900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRI Drac aval approuvé le 17/07/2023 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K24500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Malleval-en-Vercors approuvé le 29/12/1989 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K71900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Prébois approuvé le 19/05/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Sainte-Marie-d'Alloix en date du 27/09/1999 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Le Gua approuvé le 28/12/1993 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K26600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Le Freney-d'Oisans approuvé le 23/11/1973 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K26200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN : Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K6600Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et R562-1 suivants du Code de l’Environnement. Ils constituent l’instrument essentiel de l’État en matière de…
PPRN révisé de Salaise-sur-Sanne approuvé le 22/12/2000 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K26400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Theys approuvé le 27/12/1991 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K44400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Etienne-de-Crossey approuvé le 28/12/1993 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K35800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Goncelin approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K28500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRI de Chasse-sur-Rhône approuvé le 10/11/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K23500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
