PPRI Porté à connaissance de la Sanne en date du 29/12/2017 DDT de l'Isère Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 6221600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN PAC : Types d’aléas traités dans les zones multi-aléa des PPRN portés à connaissance multirisques - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 25 nov. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 622400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Christophe-sur-Guiers approuvé le 23/07/1974 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 62019200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Terrain d'accueil pour les gens du voyage - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :Bon(89 %) 6182900Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour car…
R111-3 de Notre-Dame-de-Commiers approuvé le 07/03/1980 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 61719000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Theys en date du 09/10/2014 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 61723800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU du 18/01/2006 de AUBERIVES-EN-ROYANS - 38018 DDT de l'Isère Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 6163300Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/01/2006 de AUBERIVES-EN-ROYANS - 38018 au format COVADIS 2.0
POS du 18/02/2010 de PERCY - 38301 DDT de l'Isère Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 6132800Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 18/02/2010 de PERCY - 38301 au format COVADIS 2.0
R111-3 de Le-Moutaret approuvé le 29/12/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 60922800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Urbanisme : Géographie du territoire d'application des documents – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 19 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 6073400type de documents d'urbanisme opposables et les communes soumises au RNU au 01 septembre 2025 - Isère
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A432 de type A et C pour les indices associés Lden et Ln - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 60319300Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2…
PSS Rhône amont approuvé le 16/08/1972 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59917300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
CC du 05/09/2006 de LA CHAPELLE-DU-BARD - 38078 DDT de l'Isère Mis à jour le 9 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5943400Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 05/09/2006 de LA CHAPELLE-DU-BARD - 38078 au format COVADIS 2.0
Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 2 – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :Bon(89 %) 5952700Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables, pour lesquelles il y a un potentiel en terme de production d’énergie r…
PER de Saint-Bernard-du-Touvet approuvé le 01/06/1985 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59027300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRT de Total de Saint-Quentin-Fallavier approuvé le 19-12-2017 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59119600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5891300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Forêts et landes de plus de 4 hectares - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 5896600Cartographie des forêts et landes de plus de 4ha (à l’exception des formations herbacées).
PPRN de Sainte-Agnès approuvé le 31/07/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58917900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRT Isochem/Vencorex de Pont-de-Claix approuvé le 27-06-2018 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58619200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
