PPRT Isochem/Vencorex de Pont-de-Claix approuvé le 27-06-2018 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58619200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRN de La-Combe-de-Lancey approuvé le 29/04/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58317900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de La Valette en date du 18/02/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58223500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Liste des plans de prévention des risques miniers–PPRM–sur le département de l'Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 15 sept. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 5813500Le dispositif des Plans de Prévention des Risques Naturels a été complété par les Plans de Prévention des Risques Miniers instaurés par la loi n°99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en…
Document d’urbanisme (PLUi, PLU, CC) numérisé - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 juil. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 5844400Ensemble des derniers documents d’urbanisme numérisés capitalisés par la DDT de l’Isère. Les documents numérisés sont disponibles : auprès des collectivités porteuses (ECPI ou commune) auprès de la D…
Carte synthétique de l’aléa incendie (2005) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 19 janv. 2024Métadonnées :Bon(89 %) 5793500Données issues de la carte d’aléa incendie réalisée en 2005 (ONF). Dans la couche de l’aléa synthétique l’aléa est défini au niveau communal par la formule indiquée en généalogie. Le relevé est une c…
R111-3 d'Auris-en-Oisans approuvé le 05/03/1973 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 57918700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Cognin-les-Gorges approuvé le 29/12/1989 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 57516100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 5705300Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers de demande de défrichement dans le département de l’Isère
PPRN de Vienne approuvé le 13/02/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 57018200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Froges approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 56917800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de La Tour du Pin approuvé le 10/01/2008 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 56920600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Huez en date du 02/05/2000 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 57021600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Treffort approuvé le 03/11/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 56817800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Classement sonore des routes de Catégorie 5 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 27 févr. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 5692800Route classée en catégorie 5 en niveau sonore de référence Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et le…
CC du 09/03/2006 de SAINT-JEAN-D'HERANS - 38403 DDT de l'Isère Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5673100Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 09/03/2006 de SAINT-JEAN-D'HERANS - 38403 au format COVADIS 2.0
Classement sonore des voies ferrées - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 17 déc. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 5683200Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des voies ferrées RFF (Réseau Ferré de France)en Isère. Cette table représente les secteurs affectés par le bruit des voies ferrées RFF en f…
Unités paysagères - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 5712800Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte de…
Cartographie des Association Syndicales Autorisées (ASA) d’irrigation – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 5653900Numérisation des périmètres des associations syndicales autorisées (ASA) d’irrigation d’Isère Numérisation des plans cadastraux des ASA et/ou des listes parcellaires
R111-3 de Sinard approuvé le 04/09/1981 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 56719400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
