Stations d'épuration localisées ponctuellement - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 4 mai 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 5402400Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 19 juin 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 5422100Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
PLU du 20/07/2015 de SAINT_SORLIN_DE_MORESTEL - 38458 - DDT de l'Isère Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5406600Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Forêt : Aléa global incendie de forêt en classes - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 févr. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 5354500L'aléa global incendie de forêt (exprimé en plusieurs classes) combine l'aléa incendie de forêt subi avec les conditions d'éclosion des feux. L'aléa global incendie de forêt est déterminé en combina…
R111-3 de L'Albenc approuvé le 03/12/1990 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 53617800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de La Salle-en-Beaumont en date du 16/05/2022 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 53418700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Vaujany en date du 06/06/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 53418900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Secteur de présence du Castor et de la Loutre - Etat annuel par commune - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 6 févr. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 5354300L'arrêté ministériel du 2 septembre 2016 relatif au contrôle par la chasse des populations de certaines espèces non indigènes et fixant, en application de l'article R. 427–6 du code de l'environnemen…
Tampon autour des forêts et landes de plus de 4 hectares – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 5336500Cartographie d’un tampon de 200 mètres autour des forêts et landes de plus de 4ha (à l’exception des formations herbacées).
R111-3 de Mont-Saint-Martin approuvé le 09/01/1976 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52918600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PERI de Seyssuel approuvé le 19/05/1995 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52918400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier - Isère. DDT de l'Isère Mis à jour le 19 mai 2022Métadonnées :Bon(67 %) 5282100Zones ayant bénéficié d'une opération : \* par arrêté préfectoral (jusqu'en 2005) -réorganisation foncière -remembrement -aménagement foncier forestier -aménagement foncier agricole et forestier -mis…
Origine d’un feu de forêt et de végétation à Gillonnay - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 19 janv. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 5281900Point de départ d’un incendie de forêt et de végétation à Gillonnay Point de départ d’un incendie de forêt sur la commune de Gillonnay. Le relevé est une commande de la DDT auprès de l’ONF
PPRN Porté à connaissance de Mont-de-Lans en date du 27/09/1999 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52618900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Les Adrets approuvé le 21/12/1989 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52617500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PERI de Les Avenières approuvé le 25/01/1993 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52320700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU du 22/02/2012 de CHATTE - 38095 DDT de l'Isère Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5235100Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 22/02/2012 de CHATTE - 38095 au format COVADIS 2.0
R111-3 de Chichilianne approuvé le 10/12/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52318800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Sainte-Marie-du-Mont en date du 23/11/1998 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52219700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM–Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 15 mars 2022Métadonnées :Bon(67 %) 5212000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
