Petite région agricole (PRA) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 6 août 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 4962100Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
PPRN de Varces-Allières-et-Risset approuvé le 17/05/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 49716400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU du 18/12/2006 de TÊCHE - 38500 DDT de l'Isère Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4962900Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/12/2006 de TÊCHE - 38500 au format COVADIS 2.0
Centres instructeurs ADS - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 28 juil. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 4933700centres instructeurs ADS Répartition des instructions de dossiers en Autorisations du Droit des Sols (ADS) au sein du département de l'Isère. Les Services d'Instruction ADS dans le département de l…
R111-3 de Saint-Pierre-de-Méaroz approuvé le 04/12/1978 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 49317100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRI de Chonas-l'Amballan approuvé le 19/01/1996 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48917500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRT : Périmètre d'un PPRT- Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 4882900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
R111-3 de Chantelouve approuvé le 02/04/1979 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48819200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de La-Chapelle-du-Bard approuvé le 31/12/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48717500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Classement sonore des routes de Catégorie 2 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 févr. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 4863200Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
R111-3 de Vizille approuvé le 31/12/1992 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48617300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Les Côtes-de-Corps approuvé le 23/05/1980 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48416500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére DDT de l'Isère Mis à jour le 17 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4852500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Tache urbaine de 2023- Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 25 avr. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 4843000Enveloppes des bâtiments agrégés issues du cadastre DGFiP et de la BD TOPO (lorsqu’il y a absence de bâtiments dans les données du cadastre PCi vecteur) distants de 100m les uns des autres
Tache urbaine de 2022 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 4792200Enveloppes des bâtiments agrégés issues du cadastre DGFiP et de la BD TOPO (lorsqu’il y a absence de bâtiments dans les données du cadastre PCi vecteur) distants de 100m les uns des autres
R111-3 de Saint-Georges-de-Commiers approuvé le 29/12/1975 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 47816000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Cornillon-en-Trièves approuvé le 29/12/1989 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 47718100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRT Titanobel de Saint-Quentin-sur-Isère approuvé le 20-12-2018 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 47631500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRN Porté à connaissance de Pommiers-La-Placette en date du 18/12/1999 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 47322000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Révision n°2 du PPRN de Saint-Ismier approuvé le 07/11/2011 DDT de l'Isère Mis à jour le 25 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 47215100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
