Tache urbaine de 2021 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 25 mars 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 4351300Enveloppes des bâtiments agrégés issues du cadastre DGFiP distants de 100m les uns des autres
PPRT : Zone d’aléa – Isère. DDT de l'Isère Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :Bon(89 %) 4332400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mai 2020Métadonnées :Bon(67 %) 4331200Secteurs d'intervention des personnels d'affichage des risques (CAR) de la Direction Départementale des Territoires de l'Isère L’affichage réglementaire des risques naturels et technologiques (Plan …
R111-3 de Sainte-Agnès approuvé le 15/09/1976 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 43316600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Classement sonore des voies ferrées de catégorie 1 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 avr. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 4322100Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
R111-3 de Miribel-Lanchâtre approuvé le 29/12/1989 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 43114800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Château-Bernard approuvé le 28/07/1971 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 43016900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zones vulnérables de la directive Nitrates – délimitation infra–communale.– Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 nov. 2021Métadonnées :Bon(67 %) 4302400Les zones Vulnérables sont instaurées en deux temps : – par un premier arrêté portant désignation des communes incluses en zones vulnérables, – par un second arrêté complétant le 1er et portant déli…
R111-3 de Saint-Pierre-d-Entremont approuvé le 27/12/1991 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 42925600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PERI de Le Bouchage approuvé le 25/02/1995 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 42915400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Chamrousse approuvé le 31/12/1992 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 42914800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Méaudre approuvé le 06/03/1978 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 42917000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Sections d'inspection du travail mines et carrières à la DDETS38 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 4312200Sections d'inspection du travail à dominante Mines et Carrières à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’I…
R111-3 de Saint-Sébastien approuvé le 04/07/1986 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4289600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Laffrey approuvé le 12/11/1986 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 42818400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Gresse-en-Vercors approuvé le 28/06/1972 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 42718400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Roissard approuvé le 27/12/1991 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 42616200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU du 16/01/2009 de CHARETTE - 38083 DDT de l'Isère Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4273400Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 16/01/2009 de CHARETTE - 38083 au format COVADIS 2.0
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 4251600Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques. Un monument historique est un immeuble ou un objet mobilier recevant un statut juridique particulier destiné à le prot…
Zones Vulnérables à la polution par les Nitrates d'origine Agricoles 2015 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 14 nov. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 4263200La délimitationdes zones vulnérables à la polution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décrèt n°93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n°91…
