AFP : Périmètres des associations foncières pastorales - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 19 mai 2022Métadonnées :Bon(67 %) 4752700Les associations foncières pastorales ont pour objectif de maintenir l'activité pastorale sur tout ou partie de leur territoire. Cette couche englobe les 3 types d'AFP permisent par la loi (loi 72.1…
PERI de Morestel approuvé le 20/12/1993 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 47116200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Découpage départemental des responsables de la cellule de l’affichage des risques du Service Sécurité et Risques - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 14 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4734200Les responsables de la cellule de l’affichage des risques à la DDT en Isère sont impliqués dans l'affichage réglementaire des risques naturels et technologiques, l'élaboration des Plans de Prévention…
R111-3 de Vaulnaveys-le-Haut approuvé le 28/09/1990 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 46817700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Martin-de-Clelles approuvé le 27/12/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 46718000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Digue de protection contre les inondations et digue de rivières canalisées (ponctuel) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 janv. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 4705800Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. Une couche …
PPRN PAC : Liste des projets portés à connaissance et numérisés - Isére DDT de l'Isère Mis à jour le 17 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4652700Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et R562-1 suivants du Code de l’Environnement. Ils constituent l’instrument essentiel de l’État en matière de…
Périmetre des SCOT - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 4642600SCOT approuvés ou en cours élaboration sur le département de l’Isère. Numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les périmètres de SCOT sont les seuls objets géographiques présents …
PPRN Porté à connaissance de Chapareillan en date du 11/04/2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 46418300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Saint Théoffrey en date du 06/06/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 46319300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de La Buissière approuvé le 23/05/1980 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 46317700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Andéol approuvé le 27/06/1972 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 46218300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU du 08/03/2010 de LA PIERRE - 38303 - OBSOLETE - DDT de l'Isère Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4603400Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 08/03/2010 de LA PIERRE - 38303 au format COVADIS 2.0
R111-3 de Revel approuvé le 29/12/1989 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 46017400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PERI de Vézeronce-Curtin approuvé le 07/01/1993 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 45916400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Mury-Monteymond approuvé le 31/12/1976 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 45815300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Monestier-de-Clermont approuvé le 15/12/1983 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 45916500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRT PCAS de Bourgoin-Jallieu approuvé le 18-12-2012 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 45524200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRM du bassin lignitifère de Saint-Didier-de-la-Tour approuvé le 16/02/2022 DDT de l'Isère Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 45510500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est notamment la maîtrise de l'urbanisation dans les zones e…
Révision PPRI Morge : aléas portés à connaissance en date du 19/08/2025 DDT de l'Isère Mis à jour le 16 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4551500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
