Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 4 déc. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 5232500Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 6 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Trav…
PPRN Porté à connaissance de Sainte-Marie-du-Mont en date du 23/11/1998 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52219700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN d'Estrablin approuvé le 13/02/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52316700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de La Buissière porté à connaissance le 14/09/2001 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52324000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM–Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 15 mars 2022Métadonnées :Bon(67 %) 5222000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN de Domène approuvé le 26/06/2008 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52416900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 9 mars 2022Métadonnées :Bon(67 %) 5182000Les prescriptions ponctuelles sont définies dans l'article R123-1 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur…
R111-3 de Pommiers-la-Placette approuvé le 04/03/1974 DDT de l'Isère Mis à jour le 8 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 5188300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de La Pierre approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 51717600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon(67 %) 5142400Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’Inspection du Trava…
Compagnies de gendarmerie – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :Bon(89 %) 5122900Organisation territoriale de la Gendarmerie en Isère : La présente fiche de métadonnées décrit les données géographiques relatives aux compagnies de gendarmerie de l'Isère. La Gendarmerie, chargée de…
PLU du 25/02/2009 de LEYRIEU - 38210 DDT de l'Isère Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5083200Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 25/02/2009 de LEYRIEU - 38210 au format COVADIS 2.0
PPRN de Saint-Mury-Monteymond approuvé le 14/05/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 50622200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Aires d'attraction des villes 2020 – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 10 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 5062700Définition: L’aire d’attraction d’une ville est un ensemble de communes, d’un seul tenant et sans enclave, qui définit l’étendue de l’influence d’un pôle de population et d’emploi sur les communes en…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A51 de type C pour l'indice associé Ln - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 50221200Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2…
R111-3 de Presles approuvé le 25/08/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 50118100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Siévoz en date du 04/04/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 50019700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Routes à grande circulation - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 4984100Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour l'Isère. Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui perme…
R111-3 de Saint-Jean-le-Vieux approuvé le 16/06/1977 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 49816100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRT : Liste des plans de prévention des risques technologiques - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 4 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 4983000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi Du 2 février 1995 relative aux renforcements de la protection de l'environnement. Il constitue l'élément essentiel de l'État en …
