R111-3 de Saint-Aupre approuvé le 24/05/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 56317700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Découpage départemental des agents de la cellule d'affichage des risque du Service Sécurité et Risques - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 17 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 5624600Les agents de la cellule d'affichage des risques à la DDT en Isère sont impliqués dans l'affichage réglementaire des risques naturels et technologiques, l'élaboration des Plans de Prévention des Risq…
Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ou DTADD) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 4 avr. 2022Métadonnées :Bon(67 %) 5622000Le domaine de compétence des DTA est défini par le code de l'urbanisme, dans sa rédaction antérieure à la loi Grenelle II Dans l'article L 111-1-1 : « Des directives territoriales d'aménagement peuve…
Modification n°1 du PPRN de Lans-en-Vercors approuvé le 16/08/2011 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 56115800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU du 06/03/2012 de MONESTIER-DE-CLERMONT - 38242 DDT de l'Isère Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5613100Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 06/03/2012 de MONESTIER-DE-CLERMONT - 38242 au format COVADIS 2.0
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A49 de type A et C pour les indices associés Lden et Ln - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 56023400Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2…
PPRM du plateau Matheysin approuvé le 11/06/2019 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 56019000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est notamment la maîtrise de l'urbanisation dans les zones e…
PPRN révisé de Saint-Pierre-d'Allevard approuvé le 20/12/2010 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 55818500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
POS du 16/05/2011 de IZERON - 38195 - OBSOLETE - DDT de l'Isère Mis à jour le 24 juin 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 5582100Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 16/05/2011 de IZERON - 38195 au format COVADIS 2.0
PPRN révisé de Le Touvet approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 55719800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Classement sonore des routes de catégorie 4 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 20 févr. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 5574300Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 5553000La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : soi…
PPRN : Types d’aléas traités dans les zones multi-aléa des PPRN multirisques - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 25 nov. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 5572000Table non géométrique utilisée dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types d’aléas traités dans les zones multi-aléa des PPR multirisques. Cette table renseigne toutes les informations…
PPRN de Voreppe approuvé le 22/04/2011 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 55316400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone humide remblayée - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 5512400Les remblais sont des dépôts de terres de déblai et de déchets inertes (déchets de démolition et de construction) dans les zones humides définies selon l’inventaire des zones humides de l’Isè…
Modification n°1 du PPRN de Noyarey approuvé le 10/04/2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 55016500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Saint-Nazaire-les-Eymes approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 54718900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRT de Novasep - Finorga de Chasse sur Rhône approuvé le 15-10-2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 54420600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
R111-3 de Tréminis approuvé le 10/03/1971 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 54418500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Lavars approuvé le 27/12/1991 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 54116500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
