R111-3 de Saint-Maurice-en-Trièves approuvé le 19/01/1984 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 45419100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Villard-Notre-Dame approuvé le 19/11/1992 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 45418900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Séchilienne approuvé le 29/06/1977 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 45314900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
CC du 07/08/2009 de PREBOIS - 38321 DDT de l'Isère Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4542600Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 07/08/2009 de PREBOIS - 38321 au format COVADIS 2.0
PPRN Porté à connaissance de Saint Maximin en date du 07/07/1998 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 45418800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de La Garde en date du 20/08/1999 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 45221500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Révision PPRI Morge : aléas portés à connaissance en date du 19/08/2025 DDT de l'Isère Mis à jour le 16 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4551500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRI de Saint-Prim approuvé le 30/09/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 45221400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
CC du 07/10/2004 de MERLAS - 38228 DDT de l'Isère Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4502700Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 07/10/2004 de MERLAS - 38228 au format COVADIS 2.0
R111-3 de Montchaboud approuvé le 12/01/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 44914500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Murianette approuvé le 16/10/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 44718600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Pellafol approuvé le 24/11/1986 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 44417400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Villard-de-Lans approuvé le 14/03/1983 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 44220000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Michel-les-Portes approuvé le 30/07/1979 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 44318200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de La-Salle-en-Beaumont approuvé le 31/12/1992 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 44119300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRM : Zone exposée à un aléa figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l’élaboration des PPRM - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 sept. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 4403000Les aléas à l’origine du risque figurent dans les documents d’aléas insérés dans les rapports de présentation des PPRM. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d’intensité de cha…
R111-3 de Lavaldens approuvé le 27/04/1978 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 44019200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Tache urbaine de 2024- Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :Bon(78 %) 4396900Enveloppes des bâtiments agrégés issues du PCI-Vecteur et de la BD TOPO (lorsqu’il y a absence de bâtiments dans les données du PCI-Vecteur) distants de 100m les uns des autres
Programmes locaux de l'habitat - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 7 févr. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 4375600Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
PERI de Saint-Victor-de-Morestel approuvé le 28/09/1993 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 43620100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
