Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 4281600Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques. Un monument historique est un immeuble ou un objet mobilier recevant un statut juridique particulier destiné à le prot…
R111-3 de Clelles approuvé le 12/09/1978 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 42615400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Modification n°1 du PPRN de Saint-Hilaire-du-Touvet approuvé le 29/03/2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 42515400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 4295200Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est une couche de travail
PLU du 25/07/2007 de SAINT-BAUDILLE-DE-LA-TOUR - 38365 DDT de l'Isère Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4244100Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 25/07/2007 de SAINT-BAUDILLE-DE-LA-TOUR - 38365 au format COVADIS 2.0
R111-3 de Chapareillan approuvé le 31/12/1976 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4237300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à Connaissance de Auris-en-Oisans en date du 20/07/1999 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 42317600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Classement sonore des voies ferrées de catégorie 2 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 avr. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 4222200Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
R111-3 de Saint-Christophe-en-Oisans approuvé le 04/10/1985 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 42019000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Saint Vincent de Mercuze en date du 16/12/1999 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 42119200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU du 12/02/2008 de SAINT-GERVAIS - 38390 DDT de l'Isère Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4196200Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Gervais. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 5 mai 2021Métadonnées :Bon(67 %) 4182400Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration). …
R111-3 de La Ferrière approuvé le 29/12/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 41618200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Revel en date du 17/12/2012 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 41621700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Région Agricole (RA) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 6 août 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 4142500Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Sections d'inspection du travail intracommunales à la DDETS38 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 4162000L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’Inspection du Travail en Isère se fait au sein de la Direction départementale …
R111-3 de Saint-Paul-de-Varces approuvé le 28/12/1993 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 41020600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zonage 2018 des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 20 avr. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 4101500Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Périmètres de télédétection des coupes rases et défrichements - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 24 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4065300couche aggrégée des données de télédétection fournies par le SERFOBE, dont certains polygones douteux ont été triées à la réception de la couche. Cette couche a été croisée avec différentes couches d…
R111-3 d'Oz-en-Oisans approuvé le 12/06/1974 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 40719300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
