Forêt: Demande linéaire de certificat fiscal ISF ou Monichon - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 déc. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 3901600Dossier ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon. Contient les lignes représentant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans l'application nationale SY…
SAGE : Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 3892700Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Le Schéma d’aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élabore de manière collective, pour un périmètre hyd…
PPRN révisé de Lumbin approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 38919500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Sainte-Marie-d'Alloix approuvé le 18/05/1979 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 38917400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Rencurel approuvé le 03/11/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 38816200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de La Garde approuvé le 05/03/1973 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 38617300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Tableau d'assemblage du MNT issu du levé LIDAR de la commune de VOIRON (38563) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 29 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 3852200Tableau d'assemblage des 28 dalles de Modèle Numérique de Terrain (MNT) au format ASC acquis par la DDT de l’Isère en 2020 pour l'élaboration du PPRN de la commune Densité et précision des données …
R111-3 de Saint-Guillaume approuvé le 18/06/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 38517100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Secteur de route affecté par un classement sonore – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 9 févr. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 3824300Table de représentation des secteurs affectés par le bruit routier en Isère. Cette table représente les secteurs affectés par le bruit routier en fonction de la catégorie sonore de la voie. Cette lar…
PLU du 22/01/2010 de SICCIEU-ST-JULIEN-ET-CARISIEU - 38488 DDT de l'Isère Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3822800Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 22/01/2010 de SICCIEU-ST-JULIEN-ET-CARISIEU - 38488 au format COVADIS 2.0
PPRN Porté à connaissance de Sainte Agnès en date du 27/01/2015 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 38219900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 d'Auberives-en-Royans approuvé le 27/04/1978 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 38117100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Communes prioritaires pour le PDPFCI 2013 – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 3783300Communes prioritaires pour le PDPFCI ( Plan départemental de protection des forêts contre les incendies ) 2013, classées par ordre de priorité (1-2-3)
Classement sonore des routes de catégorie 3 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 13 févr. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 3753700Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
R111-3 de Laval approuvé le 10/07/1973 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 37515700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Isopentes 10 % issues de la BDALTI® 25 m millésime 2021 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 janv. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 3743600Carte des pentes en pourcentage du département de l’Isère. Cartographie réalisée à partir de la BDALTI® 25 M, millésime 2021.
Communes soumises au Règlement National d'Urbanisme (RNU) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 3733400Le droit de l'urbanisme en France prévoit de nombreux outils pour réglementer la construction. Dans les villes et villages ne disposant ni d'un plan local d'urbanisme, ni d'une carte communale, ni d…
Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 mars 2022Métadonnées :Bon(67 %) 3701300Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985.: L'emprise géographique regroupe les communes qui sont intégralement classées en zone de montagne et les …
R111-3 de Notre-Dame-de-Mésage approuvé le 27/12/1991 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 36919400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 3691800Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’Inspection …
