Parcelles identifiées dans le document cadre pour le développement des installations photovoltaïques au sol – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 3051100L’article 54 de la loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production des énergies renouvelables (dite loi APER) encadre l’implantation des installations photovoltaïques sur le…
Nombre de bureaux de vote par commune – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 2971200La couche « bureaux de vote » représente les zones géographiques regroupant le nombre de bureau de vote assignés à une commune, désigné par arrêté préfectoral sur proposition du maire qui est le resp…
Contours d’incendies forestier sur les communes de Vif et de Voreppe - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 janv. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 289300Contour des incendies de forêt de Vif (11/08/2022) et de Voreppe (05/08/2022)
Classement sonore des voies ferrées de catégorie 3 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 28 avr. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 2862100Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
Classement sonore des voies ferrées de catégorie 4 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 avr. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 2782100Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
Contour d’un incendie de forêt et de végétation à La Mure – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :Bon(89 %) 281300Contour d’un incendie de forêt et de végétation à La Mure Relevé de terrain du contour de l’incendie de forêt et de végétation qui a eu lieu sur la commune de La Mûre en 2018. Le relevé est une comma…
Contour des incendies forestier sur les communes de Beaucroissant et Frontonas - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 janv. 2024Métadonnées :Bon(89 %) 280300Contour d’un incendie de forêt et de végétation à Beaucroissant. Relevé de terrain des contours des incendies de forêt et de végétation qui ont eu lieu sur les communes de Beaucroissant et Frontonas …
Contour des incendies forestier sur les communes de Roybon et de Saint-Ismier - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :Bon(89 %) 275400Contours des incendies de forêt et de végétation sur les communes de Roybon et de Saint-Ismier. Relevés de terrain des contour des incendies de forêt et de végétation qui ont eu lieu sur les communes…
Communes classées en zone France ruralités revitalisation (FRR) – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 266500La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée en loi de finances pour 2024 (entrée en vigueur le 1er juillet 2024), fixe un nouveau zonage appelé "France Ruralités Revitalisation" (FRR…
Découpage départemental par chargé d'aménagement territorial - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 29 janv. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 2611100Découpage départemental par chargé de planification Découpage du département de l’Isère en deux (Nord-Ouest et Sud-Est) pour les chargés de planification Les Services d'aménagement à la DDT en Isère …
Classement sonore des trams - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 févr. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 2482100Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des tramways en Isère. Cette série de données représente les secteurs affectés par le bruit des tramways en fonction de la catégorie sonore…
Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :Bon(89 %) 234600répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère est chargé de garantir l'accessibilité des Établissements…
PPRT : Entité surfacique à l'origine du risque - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 10 sept. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 232000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Arbres incendiés : feu de Beaucroissant et de Frontonas de 2017 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 janv. 2024Métadonnées :Bon(89 %) 231300Relevé des arbres incendiés lors des feux de Beaucroissant et Frontonas en 2017 Relevé de terrain des arbres incendiés lors des feux de forêt de Beaucroissant et de Frontonas. Le relevé est une comma…
Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :Bon(67 %) 2251100Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires, et par nappe d'accompagnement (souvent assimilée au lit majeur) pour les fleuves et cours d'…
Impacts de foudre : feu de La Mûre de 2018 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 janv. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 217400Relevé de terrain de la localisation d’un impact de foudre à l’origine d’un incendie de forêt et de végétation à La Mure. Le relevé est une commande de la DDT auprès de l’ONF
PPRT : Zones réglementées d'un PPRT- Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 10 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 216200Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Arrêté préfectoral de protection des biotopes - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 28 nov. 2023Métadonnées :Bon(89 %) 219800Un arrêté préfectoral de conservation de biotope s'applique à la protection demilieux peuexploité par l'homme et abritant des espèces animales et/ou végétales sauvages protégées. Art. L411-1-1 du Co…
AEP : Point de prélèvement au milieu naturel pour l'Alimentation en Eau Potable - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 7 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 213700Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L1…
Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 212500Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire ayant pour effet de détruire l'état boisé d'un terrain et de mettre fin à sa des…
