Contour des aquifères prioritaires – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 2 nov. 2023Métadonnées :Bon(89 %) 3644400Dans la démarche de la gestion des ressources en eau souterraine du département de l'Isère, l'État a identifié 17 aquifères d'intérêt général à préserver prioritairement. Leurs contours ont été délim…
R111-3 de Marcieu approuvé le 04/04/1977 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 36321800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Clavans-en-Oisans approuvé le 19/11/1992 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 36218900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Laurent-en-Beaumont approuvé le 06/03/1978 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 35818400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Circonscriptions administratives de bassin 2019 DDT de l'Isère Mis à jour le 20 mai 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 3581800La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté …
Forêt : Surface à l'état boisé ayant fait l'objet d'une aide publique à l'investissement - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3571900Contient les polygones représentant les éléments géographiques (surfaces) des dossiers d'aide saisis dans Sylva
PPRN révisé de Vif approuvé le 21/08/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 35718800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Classement sonore des voies de tramway de catégorie 4 en tissu ouvert - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 20 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 3521800Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
Taux de boisement en Isère – Millésime 2021 – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 3434800Taux de boisement par commune .en 2021
Positionnement géographique d'une aide ponctuelle à l'investissement forestier - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 10 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 339600Contient les éléments ponctuels des dossiers d'aide (équipement DFCI, résorption de points noirs sur une infrastructure, ....) saisis dans Sylva
Forêt : Demande ponctuelle de certificat fiscal ISF ou Monichon - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 7 déc. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 3372400Dossier ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon. Contient les points représentant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans l'application nationale S…
R111-3 de Monteynard approuvé le 07/03/1980 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 33720400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU du 22/01/2010 de SOLEYMIEU - 38494 - CADUC - DDT de l'Isère Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3382600Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 22/01/2010 de SOLEYMIEU - 38494 au format COVADIS 2.0
Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 1 – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 21 août 2025Métadonnées :Bon(89 %) 3368300Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables, pour lesquelles il y a un potentiel en terme de production d’énergie r…
Tableau d’assemblage du MNT issu du levé LIDAR de la commune de LA TRONCHE (38516) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 7 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 3361900Tableau d'assemblage des 44 dalles de Modèle Numérique de Terrain (MNT) au format ASC acquis par la DDT de l'Isère en 2014 afin d'élaborer le PPRN de la commune. Densité moyenne de points : 13 points…
Tableau d'assemblage du MNT issu du levé LIDAR du Guiers en Chartreuse - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 27 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 3312700Tableau d'assemblage des 420 dalles de Modèle Numérique de Terrain (MNT) au format ASC acquis par les DDT 38 et 73. Densité et précision des données Densité moyenne de points :9 points /m² contient…
R111-3 de Sousville approuvé le 19/05/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 32617800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 3213400Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère
Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 3141900Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI), – Carte Communale (CC).
Urbanisme : procédures d'urbanisme principales prescrites – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3084200Table des procédures d'urbanisme principales prescrites au 1er septembre 2025 : – élaboration – révision.
