République
Française
Urbanisme : procédures d'urbanisme principales prescrites – Isère
Description
Table des procédures d'urbanisme principales prescrites au 1er avril 2026 :
– élaboration
– révision.
- Diffuseur
- Attributions
- SIG OBServatoire (DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère))(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- April 17, 2026
- Label
- Inspire
Vues
0
Téléchargements
0
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
2 fichiers principaux
Mis à jour le April 28, 2026Format zip (20.6 Ko)40 téléchargements
Mis à jour le April 18, 2026Format zip 8 téléchargements
4 API
Mis à jour le April 11, 2026Format zip (1.7 Mo)8 téléchargements
Mis à jour le February 15, 2026Format zip (1.2 Mo)8 téléchargements
Mis à jour le July 1, 2025Format zip (16.0 Ko)10 téléchargements
Mis à jour le April 20, 2026Format zip (669.0 o)10 téléchargements