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DDTM Manche

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Informations

140 jeux de données

Trier par :

Zone réglementée du PPRI de la Sée
DDTM Manche
Mis à jour le 7 oct. 2025
804
304
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques inondation de la Vire
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
797
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d'aléa du PPRT de Saint-Fromond
DDTM Manche
Mis à jour le 22 août 2019
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Villedieu Intercom
DDTM Manche
Mis à jour le 12 oct. 2023
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Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Information ponctuelle d'un document d'urbanisme - Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 28 nov. 2018
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
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Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à di…
Zone réglementée du PPRL de Saint-Vaast La Hougue
DDTM Manche
Mis à jour le 7 oct. 2025
779
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Empreinte_sonore_2012
DDTM Manche
Mis à jour le 1 févr. 2022
771
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Empreinte sonore 2012 qui correspond à la fusion de toutes les empreintes sonore des infrastructures routières par catégorie.(classement de 1 à 5)
Rejets en mer du département de la Manche (50)
DDTM Manche
Mis à jour le 6 avr. 2016
767
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Recensement des rejets d'eau de pluie vers le domaine Public Maritime (exutoires naturels, buses, ...) et systèmes de régulation (clapets, portes à flot...) sur le littoral du département de la Manch…
Zone réglementée du PPRMT de Granville
DDTM Manche
Mis à jour le 7 oct. 2025
766
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa du PPRL de Saint-Vaast La Hougue
DDTM Manche
Mis à jour le 21 mai 2025
753
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Zone d'aléa Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est…
Potentiels parkings mobilisables loi APER -CA Saint-Lô Agglo
DDTM Manche
Mis à jour le 12 oct. 2023
752
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Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Périmètre du PPRMT de Granville
DDTM Manche
Mis à jour le 22 août 2019
729
258
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
N_VULNERABLE_ZSUP_050
DDTM Manche
Mis à jour le 17 oct. 2022
729
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Limites de la zone vulnérable "nitrates" dans la Manche, définies dans les arrêtés successifs du préfet coordonnateur de bassin des 20/12/2012 & des 13 mars et 4 juin 2015, complétée en 2022 suite à …
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL3
DDTM Manche
Mis à jour le 1 déc. 2021
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Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'…
Zone réglementée du PPRL de Jullouville
DDTM Manche
Mis à jour le 11 mai 2026
725
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique - Type C - évaluation en journée
DDTM Manche
Mis à jour le 12 janv. 2023
723
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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zones polderisées du département de la Manche (50)
DDTM Manche
Mis à jour le 6 avr. 2016
719
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Identification des zones polderisées de la baie du Mont Saint MIchel et de la Baie des Veys du département de la manche.
Classement_sonore_2012
DDTM Manche
Mis à jour le 5 oct. 2021
705
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Classement sonore 2012 des infrastructures routières Les voies concernées : toutes les voies dont le trafic est supérieur à 5000veh/j, tous réseaux confondus. Données d'entrée : trafic à 20 ans, %PL…
Tracé ponctuel habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 19 mai 2017
704
293
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Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…