Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 45822100Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Plan de prévention des risques inondation de la Vire DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 45118900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPR Multi risque de la région de Cherbourg DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 45019800N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20130001\_S\_050
N_Viviers_flottants_050 DDTM Manche Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 44232200Localisation des viviers flottants dans le département de la Manche (50) Source : DDTM50/SML/Cultures marines
Tracé linéaire habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 mars 2019Métadonnées :Bon(67 %) 44120900Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CA Mont Saint-Michel-Normandie DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 43226800Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL3 DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 42810500Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'…
Classement_sonore_2012 DDTM Manche Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 42628400Classement sonore 2012 des infrastructures routières Les voies concernées : toutes les voies dont le trafic est supérieur à 5000veh/j, tous réseaux confondus. Données d'entrée : trafic à 20 ans, %PL…
Carte communale CNIG de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 42524100Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'ur…
Zone d'aléa du PPR Multi risques de la région de Cherbourg DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 42419000Zone d'aléa Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est…
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4 DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 42312800Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 e…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Côte Ouest Centre Manche DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 42226000Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Zone d'aléa du PPRL de Saint-Vaast La Hougue DDTM Manche Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 41917600Zone d'aléa Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est…
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 4137000Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à di…
Zone réglementée du PPRI de la Vire DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 41318800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique - type A - évaluation pendant la nuit DDTM Manche Mis à jour le 23 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 41022800Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Villedieu Intercom DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 41030700Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Plan de prévention des risques de mouvements de terrain de Granville DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 40818900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRI de la Vire DDTM Manche Mis à jour le 5 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 40618100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Empreinte_sonore_2012 DDTM Manche Mis à jour le 1 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 40529700Empreinte sonore 2012 qui correspond à la fusion de toutes les empreintes sonore des infrastructures routières par catégorie.(classement de 1 à 5)
