Etablissements publics de coopération intercommunale de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 18 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 60811000Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6079400Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à di…
Tracé ponctuel habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 19 mai 2017Métadonnées :Bon (67 %) 60124200Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 24 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 58311500Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche
Zone d'aléa du PPRI de la Sélune DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 58019000N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20100001\_S\_050
Potentiels parkings mobilisables loi APER -CA Saint-Lô Agglo DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 57929700Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Zone réglementée du PPRI de la Sée DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 57324300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRL de Carentan DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 57321700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques inondation de la Vire DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56620900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Rejets en mer du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 6 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 565000Recensement des rejets d'eau de pluie vers le domaine Public Maritime (exutoires naturels, buses, ...) et systèmes de régulation (clapets, portes à flot...) sur le littoral du département de la Manch…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique - Type C - évaluation en journée DDTM Manche Mis à jour le 12 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 55721300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Plan de prévention des risques littoraux de Saint-Vaast La Hougue DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55723000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CA du Cotentin DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 55325800Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen pour réalis…
Périmètre du PPRI de la Sée DDTM Manche Mis à jour le 9 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 55319800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Bâtiment d'exploitation agricole anonymisé de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 5466700Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
Gabions (points) DDTM Manche Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 54438400Localisation des gabions sur le domaine publique maritime (DPM) du département de la Manche (50) Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites dans ADOC
DDTM50 - les délégations territoriales DDTM Manche Mis à jour le 22 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 54024200Contour des délégations territoriales de la Manche
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 DDTM Manche Mis à jour le 12 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 53716300Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Plan de prévention des risques littoraux de Carentan DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53627800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPR Multi risque de la région de Cherbourg DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 52421300N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20130001\_S\_050
