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DDTM Manche

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Informations

140 jeux de données

Trier par :

Tracé linéaire habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 11 mars 2019
880
294
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Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zone réglementée du PPR Multi risque de la région de Cherbourg
DDTM Manche
Mis à jour le 7 oct. 2025
873
264
0
0
N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20130001\_S\_050
Passage des piétons sur le littoral générateur de servitudes EL9 dans la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 12 juil. 2021
862
340
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Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.Outre …
Plan de prévention des risques littoraux de Carentan
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
854
351
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres 2024
DDTM Manche
Mis à jour le 2 avr. 2026
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La réglementation française impose, par l’arrêté du 30 mai 1996 modifié, de « classer » une partie du réseau de transport terrestre. Sont concernées : -les voies routières dont le trafic journalier m…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2
DDTM Manche
Mis à jour le 17 juin 2026
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Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de v…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CA du Cotentin
DDTM Manche
Mis à jour le 12 oct. 2023
840
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Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen pour réalis…
N_PERIMETRE_PPRN_20220003_S_050
DDTM Manche
Mis à jour le 20 févr. 2025
827
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50)
DDTM Manche
Mis à jour le 24 juil. 2017
843
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Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche
Etiquette habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 4 nov. 2019
861
366
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Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Pêcheries du département de la Manche (50)
DDTM Manche
Mis à jour le 6 avr. 2016
856
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Géoréférencement des pêcheries situées sur le domaine public maritime du département de la manche.
Zone réglementée du PPRI de la Sienne
DDTM Manche
Mis à jour le 7 oct. 2025
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique - Type C - évaluation pendant la nuit
DDTM Manche
Mis à jour le 23 janv. 2023
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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Bâtiment d'exploitation agricole anonymisé de la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 1 déc. 2021
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Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
Zone d'aléa du PPR Multi risques de la région de Cherbourg
DDTM Manche
Mis à jour le 18 févr. 2020
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Zone d'aléa Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est…
Périmètre du PPRL de Carentan
DDTM Manche
Mis à jour le 18 févr. 2020
808
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
N_PERIMETRE_PPRN_S_050
DDTM Manche
Mis à jour le 18 mai 2026
804
270
0
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N\_PERIMETRE\_PPRN\_S\_050
Zone réglementée du PPRI de la Sée
DDTM Manche
Mis à jour le 7 oct. 2025
804
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Gabions (points)
DDTM Manche
Mis à jour le 22 juin 2022
815
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Localisation des gabions sur le domaine publique maritime (DPM) du département de la Manche (50) Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites dans ADOC
Périmètre du PPRI de la Sée
DDTM Manche
Mis à jour le 9 nov. 2022
825
239
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…