Zone d'aléa du PPRI de la Sélune DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 53817500N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20100001\_S\_050
Potentiels parkings mobilisables loi APER -CA Saint-Lô Agglo DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 53827400Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 5337000Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à di…
Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 24 juil. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 53110400Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche
Périmètre du PPRL de Carentan DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 52820300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Etablissements publics de coopération intercommunale de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 18 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 5319800Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 52518800Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CA du Cotentin DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 51324600Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen pour réalis…
Périmètre du PPRI de la Sée DDTM Manche Mis à jour le 9 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 51218400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Tracé ponctuel habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 19 mai 2017Métadonnées :Bon(67 %) 50322700Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique - Type C - évaluation en journée DDTM Manche Mis à jour le 12 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 49919300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone réglementée du PPRI de la Sée DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 49221400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 DDTM Manche Mis à jour le 12 mars 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 49114800Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Rejets en mer du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 6 avr. 2016Métadonnées :À améliorer(33 %) 488000Recensement des rejets d'eau de pluie vers le domaine Public Maritime (exutoires naturels, buses, ...) et systèmes de régulation (clapets, portes à flot...) sur le littoral du département de la Manch…
Plan de prévention des risques littoraux de Saint-Vaast La Hougue DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48619900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Gabions (points) DDTM Manche Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 48336600Localisation des gabions sur le domaine publique maritime (DPM) du département de la Manche (50) Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites dans ADOC
Bâtiment d'exploitation agricole anonymisé de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 4815900Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Granville, Terre et Mer DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 46830500Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
DDTM50 - les délégations territoriales DDTM Manche Mis à jour le 22 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 46922300Contour des délégations territoriales de la Manche
Plan de prévention des risques littoraux de Carentan DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 46315300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
